Droit - Justice - Législation

Oeuvres du comte P. L. Roederer Pair de France, Membre de l’Institut etc. etc. etc. publiées par son fils le baron A. M. Roederer, ancien pair de France, tant sur les manuscrits inédits de l’auteur que sur les éditions partielles de ceux de ses ouvrages qui ont déjà été publiés avec les corrections et les changements qu’il y a faits postérieurement.

Michel de Sevran (1737-1807), un magistrat réformateur.

1- Arrêts du Parlement d’Aix, rendus au sujet du refus des Sacremens fait à Mr Eymard, Lieutenant Général au Siège de Forcalquier. Extrait des Registres du Parlement du 21 mai 1753. S.l.n.d. [Aix, 1753]. 50 p. 2- Arrest de la cour de Provence, les Chambres assemblées (…). S.l.n.d. [Aix, mars 1754]. 33 p. 3- Réflexion sur la nouvelle lettre du parlement de Provence au Roi. Lettre à M. de *** Du 1er août 1754. S.l.n.d. [Aix, août 1754]. 24 p. 4- Lettre du parlement de Provence au Roy. S.l.n.d. [Aix, 18 février 1754]. 41 p. 5- MARCHAND (Jean-Henri) et MEY (Claude). Requête des soufermiers du Domaine au Roy. Pour demander que les Billets de concession soyent assujettis au Contrôle. S.l.n.d. [Paris, 1752]. 63 p.

Droit des gens. La nationalité au point de vue des rapports internationaux.

International law and related subjects from the point of view of the American continent : a Report on lectures delivered in the Universities of the United States, 1916-1918, under the auspices of the Carnegie Endowment for International Peace, including à Comparative Study of the University of Latin America and the United States.

Décret de la Convention Nationale, Du 10 Octobre 1792, l’an premier de la République française. Suppression de toute espèce de Gratifications en faveur des Commis et Employés, qui ont un traitement de la République.

Etudes biographiques pour servir à l’histoire de l’ancienne magistrature française. Guillaume Du Vair – Antoine Le Maistre. (ENVOI DE l’AUTEUR – RELIURE CARAYON).

Nouvel abrégé chronologique de l’Histoire de France contenant les événemens de notre Histoire, depuis Clovis jusqu’à Louis XIV.

Lettres sur l’Angleterre.

Eloge d’Antoine Louis Séguier.

[Code civil]. Bulletin des Lois n°109 bis.

De l’état civil et des améliorations dont il est susceptible.

Manuel pratique des propriétaires et locataires, de maisons ou appartements, des hôteliers, aubergistes et logeurs. Avec les usages de Paris et des grandes villes, et les formules de tous actes nécessités par les locations. Nouvelle édition revue et mise au courant, avec un supplément. Ouvrage mis à jour par un deuxième supplément – 1928.

XVIIe congrès de la propriété bâtie de France. Les 5, 6, 7 et 8 mai. Organisé par la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la Ville de Paris. Sous le patronage de l’Union de la Propriété bâtie de France et sous la présidence de M. Maurice Colin.

Septième congrès de la propriété bâtie de France. Le Havre, 2, 3, 4 et 5 juin 1902. Sous le patronage de l’Union des chambres syndicales de la Propriété de France et sous la présidence de M. Raymond Saleilles. Compte-rendu sténographique.

Fragments d’un ouvrage abandonné sur la possibilité d’une constitution républicaine dans un grand pays.