Droit - Justice - Législation

Code civil ou commentaire sur l’ordonnance du mois d’avril 1667.

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs, et les Discours prononcés au Corps législatif, par les Membres du Conseil d’État sur les matières les plus importantes; suivi d’une Table raisonnée des matières.

Institution au droit françois. Huitième édition revue, corrigée & augmentée (…), par M. A. G. Boucher d’Argis.

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d’État, contenant Le Texte des Lois ; le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil ; l’Indication de la Conformité et de l’Opposition de ces Articles aux Lois anciennes ; les Arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens ; et les Observations particulières de l’Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l’intelligence des autres (…).

De l’usage et de l’abus de l’esprit philosophique durant le dix-huitième siècle. Précédé d’une notice sur la vie de l’auteur et d’un discours préliminaire.

Analyse des idées principales sur la Reconnaissance des Droits de l’Homme en Société, & sur les bases de la Constitution.

Histoire de la magistrature française des origines à nos jours.

Précis de l’histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d’indications bibliographiques. Sources – Droit privé.

Bibliographie générale des sciences juridiques, politiques, économiques et sociales. de 1800 à 1925-1926.

Vénus la populaire, ou Apologie des maisons de joie. Traduite de l’anglais. Nouvelle édition.

Législation sur les aliénés et les enfants assistés. Tome 1. Aliénés. Recueil des lois, décrets et circulaires ministérielles (1790-1879). Ministère de l’Intérieur et des Cultes.

Catéchisme du Citoyen, ou Elemens du Droit public français; Par Demandes & Réponses; suivi de Fragmens politiques; par le même auteur.

Déclaration des droits de l’homme. Proposée par M. de Ladebat, commissaire-député par des citoyens de Guienne (sic). 13 août 1789,

Rapport du comité chargé du travail sur la Constitution. [Suivi de:]. Projet des premiers articles de la Constitution,lu dans la séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier.

Réflexions de M. le Mis. de Condorcet sur l’usufruit des bénéficiers.

Observations sommaires sur les biens ecclésiastiques, du 10 Août 1789 [suivi de]. Opinion sur l’Arrêté du 4, relatif aux dîmes, prononcée le 10 Août.