Droit - Justice - Législation

Histoire du Parlement de Paris. par Mr. l’Abbé Big…

Des causes d’erreurs dans les expertises relatives aux attentats à la pudeur.

Discours prononcé à la troisième séance du conseil de perfectionnement de l’Ecole spéciale de Commerce et d’Industrie sous la présidence de M. le Comte Chaptal […], le 13 juillet 1827. [Sur l’utilité de l’étude du Droit Commercial].

Programme du cours de droit public positif et administratif, à la faculté de droit de Paris, pour l’année 1819-1820.

Rapport du Comité de Constitution, sur l’organisation du pouvoir judiciaire; présenté à l’Assemblée Nationale.

Rapport fait au Comité des Droits Féodaux, le 4 septembre 1789, sur l’objet & l’ordre du travail dont il est chargé.

Entre modernité et mondialisation: leçons d’histoire de la philosophie du droit et de l’Etat.

Procès-verbal de l’Assemblée de la Noblesse des Bailliages d’Amiens et de Ham, Tenue à Amiens, conformément aux Ordres du Roi.

1- Rapport (…) De la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l’institution des jurés (…). Séance du 27 novembre 1790. Paris, l’Imprimerie Nationale, 1790. 79 p. 2- Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l’institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle. Paris, l’Imprimerie Nationale, 1790. 59 p.

La législation des retraites ouvrières et paysannes. Commentaire pratique de la loi du 5 avril 1910 et des décrets des 24 et 25 mars 1911 et 6 août 1912.

Code des seigneurs hauts justiciers et féodaux (…), contenant les Maximes concernant les fiefs & Droits féodaux, les Justices seigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur Justice en pays coutumier.

Des Droits des communes sur les biens communaux, ou Examen historique et critique des démembremens des usages communaux, opérés autrefois sous les noms de Réserves et de Triages, et aujourd’hui sous celui de Cantonnement. (ENVOI DE L’AUTEUR)

Principes et plan sur l’établissement de l’ordre judiciaire.

La science de la Législation (…). Ouvrage traduit de l’Italien, d’après l’édition de Naples, de 1784.

Institutiones D. Justiniani SS. Princ. Typis variae; rubis nucleum exhibentibus (…).

Codice di Napoleone il Grande pel Regno d’Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.