Revolution Francaise

Opinion de M. de Montesquiou sur l’organisation du Trésor public. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale, le 10 mars 1791.

Opinion de M. Emm. Sieyes, à l’Assemblée nationale, le 7 mai 1791; en réponse à la dénonciation de l’Arrêté du Département de Paris, du 11 avril précédent, sur les édifices religieux & la liberté générale des cultes.

Opinion de M. Grégoire curé d’Emberménil, Député de Nanci [sic], sur la sanction royale. A la séance du 4 septembre.

Opinion de M. l’évêque d’Autun [Talleyrand], Sur la proposition de faire deux milliards d’Assignats forcés.

Opinion de M. l’Évêque d’Autun sur les Banques & sur le rétablissement de l’ordre dans les Finances, prononcée à l’Assemblée Nationale le Vendredi 4 Décembre 1789.

Opinion de M. Rey, député de Béziers, sur le mode d’impôt, prononcée dans la séance du matin, 23 septembre.

Opinion de Maillart-Jubainville sur la responsabilité des commissaires de la trésorerie dans l’affaire de la Compagnie Dijon (…). Séance du 24 thermidor an V. [12.08.1797]. Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents.

Opinion sur la motion suivante de M. le comte de Castellane: Nul homme ne peut être inquiété pour ses opinions, ni troublé dans l’exercice de sa Religion.

Opinion sur le rapport du Comité des Finances, du 18 décembre 1789 au sujet de la Caisse d’Escompte ; et Motion sur l’aliénation de quelques portions de possessions, dites ecclésiastiques, et sur l’administration de toutes.