[GOUDARD (Pierre-Louis)] Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités d’Agriculture, du Commerce, & des Contributions publiques. Sur la réforme du Tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume. 100€
HERNOUX (Charles) Rapport fait à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce sur le privilège des Indes. Le 18 mars 1790. 50€
CHASSE - PÊCHE - MERLIN DE DOUAI (Philippe-Antoine) Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom du Comité de Féodalité, concernant la Chasse et la Pêche. Du 20 avril 1790. 180€
BUACHE (Jean-Nicolas) dit Buache de la Neuville Rapport fait à la commission des arts, sur le perfectionnement des cartes géographiques. Imprimé par ordre du comité d’instruction publique [20 messidor an II]. 100€
MATHIEU-MIRAMPAL (Jean-Baptiste-Charles) Rapport fait à la Convention au nom du comité d’instruction publique, par Mathieu (…) le 28 frimaire l’an II [sur la suppression de la Commission des monuments et son remplacement par la Commission temporaire des arts]. 80€
PLAICHARD-CHOLTIÈRE (René François) Rapport fait à la Convention Nationale (…) Sur la question de savoir S’il est utile ou non de conserver l’Institut des jeunes Français établi dans le ci-devant prieuré Martin sous la direction de Léonard Bourdon, par le citoyen Plaichard, député du département de la Mayenne. 80€
CHENIER (Marie-Joseph) Rapport fait à la Convention Nationale, Au nom des Comités d’Instruction publique et des Finances, (…) dans la séance du 10 thermidor an troisième de la République française [28 juillet 1795]. [Sur l’organisation de l’Institut central de musique et la célébration des fêtes nationales à Paris]. 200€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, dans la séance du 13 Prairial [1er juin], sur l’éducation Révolutionnaire, Républicaine & Militaire, et Décret sur la formation de l’École de Mars. 150€
MERLIN DE DOUAI (Philippe Antoine) Rapport fait au Comité des Droits Féodaux, le 4 septembre 1789, sur l’objet & l’ordre du travail dont il est chargé. 120€
COLLOT-D'HERBOIS (Jean-Marie) Rapport fait au nom des Comités de Salut public, liquidation et secours, réunis, sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la patrie. Séance du 14 Prairial. 80€
DELATTRE (François Pascal) Rapport fait au nom des Comités réunis de Constitution, de la Marine, d’Agriculture, et de Commerce, & des Colonies, à la séance du 7 Mai 1791 sur les Colonies. 280€