MATHIEU DE DOMBASLE (Christophe-Joseph-Alexandre) De l’Impôt sur les eaux-de-vie, dans ses rapports avec l’agriculture. 80€
SIDERURGIE - 1814 Observations présentées au nom des maîtres de forges du royaume, sur le projet de loi proposé à la Chambre de MM. les Députés des Départements, le 20 août 1814, concernant les nouveaux droits à imposer sur les fers et Aciers étrangers. 50€
DESROUSSEAUX (Joseph-Auguste) Observations de M. Desrousseaux, au moment de la discussion de l’article 25 concernant la taxe du Sel, et de l’article 34, relatif aux attributions à accorder au Gouvernement, suivant le Projet de Loi sur les Douanes. Chambre des Députés. Séances des 25 et 26 novembre 1814 – Chambre des Députés. 40€
MONTESQUIOU-FEZENSAC (Anne-Pierre, marquis de) Opinion de M. de Montesquiou sur l’organisation du Trésor public. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale, le 10 mars 1791. 50€
GEOFFROY (Jean Baptiste Claude) Second rapport sur l’affaire du Clermontois, fait au nom des Comités Diplomatique et des Domaines. 50€
DES POMMELLES (Jean-Christophe Sandrier, dit chevalier Des Pommelles) Tableau de la Population de toutes les Provinces de France, et de la proportion, sous tous les rapports, des naissances, des morts & des mariages, depuis dix ans, d’après les registres de chaque Généralité, accompagné de notes et observations. Mémoire sur les Milices, leur création, leur vicissitude & leur état actuel. Examen de la question sur la prestation du service militaire en nature, ou sur sa Conversion en une imposition générale. 500€
TREILHARD (Jean-Baptiste) Opinion sur le rapport du Comité des Finances, du 18 décembre 1789 au sujet de la Caisse d’Escompte ; et Motion sur l’aliénation de quelques portions de possessions, dites ecclésiastiques, et sur l’administration de toutes. 60€
PRE-REVOLUTION - JOURNAL Journal pour servir à l’histoire du dix-huitième siècle. Contenant les évènemens relatifs aux impôts de la Subvention territoriale & du Timbre proposés à l’enregistrement des Cours souveraines de Paris, & retirés ensuite. Avec les arrêtés, remontrances, supplication, discours des Parlements, des Cours inférieures & des Chambres ( ) 100€
[ANSON (Pierre Hubert), LAVOISIER (Antoine-Laurent)] Rapport et décret concernant la Caisse d’Escompte. 350€
ALLARDE (Pierre-Gilbert LEROI, baron d') Rapport sur la caisse d’escompte, fait au nom du Comité des finances. 80€