Finances publiques - Fiscalite - Monnaie

Problèmes d’économie internationale.

Rapport sur les exceptions relatives à l’exécution du tarif des droits de traites, décrété par l’Assemblée nationale, présenté au nom du comité d’Agriculture et du Commerce.

Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités d’Agriculture, du Commerce, & des Contributions publiques. Sur la réforme du Tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume.

Tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du royaume, sur toutes les productions et marchandises venant de l’étranger et sur celles exportées du royaume à l’étranger; décrété par l’Assemblée nationale, les 31 janvier, 1er février, 1 et 2 mars 1791, et imprimé par son ordre, conformément au Procès-verbal du premier février, sous l’inspection des Commissaires de ses Comités réunis, d’Agriculture, de Commerce et des Contributions publiques.

1- Premier rapport fait au nom du Comité des monnaies. 2- Second rapport du Comité des monnaies du 11 novembre 1790.

Motion de M. Rabaud [sic] de Saint-Etienne, au sujet du Mémoire du premier ministre des Finances, & de l’Adresse de la Commune de Paris.

Währung und Handel.

Discours de Monseigneur de Chancelier, à Messieurs de la Chambre de Justice, en leur annonçant la suppression de cette Chambre. Du 22 mars 1717.

Suite du procès-verbal de l’Assemblée nationale, du Mardi 20 Juillet 1790, au matin. [Abolition des redevances spéciales qui frappent les juifs de Metz].

Second rapport fait au nom du Comité de l’imposition sur la contribution mobiliaire.

Lettres patentes en forme d’édit, portant concession à perpétuité à la ville de Paris du doublement des droits des inspecteurs & controlleurs [sic] des boissons.

Plan de Travail. Présenté à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité des Finances.

Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l’entrée des productions & des marchandises dans les villes. Fait au nom du Comité de l’imposition.

Observations modestes d’un citoyen, Sur les opérations de Finances de M. Necker, et sur son compte rendu.

Premier rapport fait au nom du Comité de l’imposition, le 18 Août 1790 (…). Ordre de travail.

Opinion de M. l’évêque d’Autun [Talleyrand], Sur la proposition de faire deux milliards d’Assignats forcés.