Finances publiques - Fiscalite - Monnaie

Plan de M. le vicomte de Macaye, pour l’Etablissement d’une Banque Nationale. Imprimé par ordre de l’Assemblée.

Plan de Travail. Présenté à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité des Finances.

Politique et théories monétaires anglaise d’après-guerre.

Politique financière. La conversion et l’amortissement.

Politique industrielle et commerciale. Budget des réformes.

Précis d’économie monétaire.

Précis des diverses manières de spéculer sur les fonds publics, en usage à la Bourse de Paris.

Premier rapport fait au nom du Comité de l’imposition, le 18 Août 1790 (…). Ordre de travail.

Première introduction à la Philosophie Economique; ou Analyse des Etats policés. Par un disciple de l’Ami des Hommes. (BEL EXEMPLAIRE).

Problèmes d’économie internationale.

Projet d’arrêté Qui sera discuté dans l’Assemblée Nationale demain 6 Août 1789.

Projet de discours de la Couronne pour l’année 1831 [Par M. Chevalier] – Moyens de supprimer immédiatement tous les impôts des boissons, du sel, et la loterie. Examen pratique de l’amortissement [Emile Pereire] – La Vendée [M. Chevalier].

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d’Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (…).

Protestation de Gislain, payeur principal des dépenses diverses de la Trésorerie nationale ; suivie du Rapport fait à la société populaire de la section de la Montagne de Paris, le 19 ventôse an II de la République française (…) par quatre commissaires qu’elle a nommés dans l’affaire de Gislain et des commissaires de la Trésorerie nationale.

Rapport de MM. J. Godard et L. Robin, commissaires civils, envoyés par le Roi, dans le Département du Lot.

Rapport du Comité des Finances sur le compte de la Caisse d’Escompte avec le Trésor Public.