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Alsace - Lorraine - Alsatiques, Economie politique - Histoire economique, Finances publiques - Fiscalite - Monnaie, Judaica - Hebraica, Revolution Francaise |
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![Rapport de MM. Duveyrier et B.C. Cahier, Commissaires nommés par le Roi, pour l’exécution des décrets de l’Assemblée Nationale, relatifs aux TROUBLES de NANCI [i.e. troubles de Nancy]. Remis à M. La Tour-du-Pin, ministre de la Guerre, le Jeudi 14 Octobre 1790.](https://www.hatchuel.fr/wp-content/uploads/woocommerce-placeholder-300x300.png)
Suite du procès-verbal de l’Assemblée nationale, du Mardi 20 Juillet 1790, au matin. [Abolition des redevances spéciales qui frappent les juifs de Metz].
Paris, Baudouin, 1790.
In-8, broché, couverture papier moderne, tranches rouges, 26 p.
Edition originale. A partir de la page 23, abolition, par décret, des redevances spéciales qui frappaient les juifs de Metz, en particulier de la taxe dite taxe Brancas, mesure étendue à tout le territoire national, « sans aucune indemnité pour le concessionnaire et possesseur de ladite redevance ». La taxe Brancas frappait, depuis 1715, chaque famille juive de Metz. Son rapport devait être versé, pour les trois quarts, au duc de Brancas. (Cf. Szajkowski, ‘Jews and the French Revolutions’, 233). Bon exemplaire.
150€
Ref 25773
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