CODE CIVIL - 1803 Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs, et les Discours prononcés au Corps législatif, par les Membres du Conseil d’État sur les matières les plus importantes; suivi d’une Table raisonnée des matières. 300€
SIEYES (Emmanuel-Joseph) Dire de l’Abbé Sieyès sur la question du veto royal. A la séance du 7 Septembre 1789. 300€
SIEYES (Emmanuel-Joseph) Préliminaire de la Constitution. Reconnaissance et Exposition raisonnée des Droits de l’Homme & du Citoyen. 400€
CONDORCET (Jean Antoine Nicolas de Caritat, Marquis de) Examen de cette question : Est-il utile de diviser une Assemblée Nationale en plusieurs Chambres ? 750€
SIEYES (Emmanuel-Joseph) Vues sur les moyens d’exécution dont les représentans de la France pourront disposer en 1789. 400€
POIDS ET MESURES - [DESJARDINS (Pierre-Charles-Denis)] Instructions sur les nouvelles mesures, les nouveaux poids, et les nouvelles monnaies. 400€
REVOLUTION FRANCAISE - POIDS ET MESURES 1- Tables de comparaison entre les mesures anciennes et celles qui les remplacent dans le nouveau système métrique, avec leur explication et leur usage; publiées par l’Agence temporaire des Poids et Mesures. 2- Explication et usage de la table. 400€
[SAINT-ELME (Ida)] La Contemporaine en Égypte. Pour faire suite aux Souvenirs d’une Femme, sur les Principaux Personnages. De la République, du Consulat, de l’Empire et de la Restauration. 120€
SAINT-ELME (Ida de) Mémoires d’une contemporaine ou Souvenirs d’une femme sur les principaux personnages de la République, du Consulat et de l’Empire. 500€
REVOLUTION FRANCAISE - ASSEMBLEE NATIONALE (REGLEMENT) Règlement à l’usage de l’Assemblée Nationale. 450€
THOURET (Jacques Guillaume) Analyse des idées principales sur la Reconnaissance des Droits de l’Homme en Société, & sur les bases de la Constitution. 300€
MARTIN (André), WALTER (Gérard). Catalogue de l’histoire de la Révolution française. Ecrits de la période révolutionnaires. 1.800€
[NOUGARET (Pierre-Jean-Baptiste)] Histoire de la guerre civile en France, et des Malheurs qu’elle a occasionnés ; Depuis l’époque de la formation des États-Généraux, en 1789, jusqu’au 18 Brumaire de l’an VIII (1799) (…). 500€
[ROBESPIERRE (Maximilien)] 1- Rapport à la Convention, fait au nom du Comité de Salut Public le quintidi 15 frimaire, l’an Second de la République une & indivisible [5 décembre 1793]. Arras, Imp. Républicaine, s.d. [1793]. 11 pages. 2- Décret sur la liberté des cultes. Extrait du procès-verbal de la Convention nationale, du dix-huitième jour de frimaire, lan deuxième de la République [8 décembre 1793]. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1793]. 3 pages. 3- Arrêtés et pétitions des sections des Tuileries et des Champs-Élysées, relatifs à la rébellion du onzième bataillon de la première réquisition; du 4 frimaire, lan 2 [24 novembre 1793]. [Paris], Imprimerie Nationale, s.d. [1793], 4 pages. 300€