Opinion de M. de Montesquiou sur l’organisation du Trésor public. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale, le 10 mars 1791.

1- Adresse des membres de l’Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, à l’Assemblée Nationale, séante à Paris (…). Séance du soir, 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 7 p. 2- Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts de Port-au-Prince. Séance du 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 6 p.

Rapport sur le Décret général relatif aux départemens du Royaume; Fait au nom du Comité de Constitution (…), le 15 Février 1790.

Considérations sur les intérêts du Tiers-Etat, adressées au peuple des provinces. Par un propriétaire Foncier.

Rapport de MM. Duveyrier et B.C. Cahier, Commissaires nommés par le Roi, pour l’exécution des décrets de l’Assemblée Nationale, relatifs aux TROUBLES de NANCI [i.e. troubles de Nancy]. Remis à M. La Tour-du-Pin, ministre de la Guerre, le Jeudi 14 Octobre 1790.