Droit - Justice - Législation

Discours de Monseigneur de Chancelier, à Messieurs de la Chambre de Justice, en leur annonçant la suppression de cette Chambre. Du 22 mars 1717.

Discours prononcé à la troisième séance du conseil de perfectionnement de l’Ecole spéciale de Commerce et d’Industrie sous la présidence de M. le Comte Chaptal […], le 13 juillet 1827. [Sur l’utilité de l’étude du Droit Commercial].

Droit des Gens Napoléonien (1800-1807) d’après la correspondance.

Droit des gens. La nationalité au point de vue des rapports internationaux.

Droits et obligations des entrepreneurs de travaux. Étude de doctrine et de jurisprudence sur les relations des entrepreneurs avec les propriétaires, architectes, sous-traitants, ouvriers, voisins, etc.

Du divorce, considéré au XIXe siècle relativement à l’Etat domestique et à l’Etat public de société.

Du Gouvernement civil. Traduit de l’anglais. Édition exactement revue et corrigée sur la dernière de Londres, augmentée d’un Précis Historique de la Vie de l’Auteur.

Elementa philosophica de cive. Editio nova accuratior.

Eléments du droit des gens moderne européen. Traduit de l’allemand (sur la 3e édition revue et augmentée) et annoté par M. A. de Riedmatten.