CARNOT (Joseph-François) Commentaire sur le Code pénal, contenant la manière d’en faire une juste application, des dissertations sur les questions les plus importantes qui peuvent s’y rattacher, et l’indication des améliorations dont il est susceptible. 400€
AGUILLON (Louis) Législation des mines française et étrangère. I & II: Législation française. III- Législation étrangère. 200€
CARNOT (Joseph-François) De l’Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation. 300€
MABLY (Gabriel de) Des principes des négociations, pour servir d’introduction au droit public de l’Europe, fondé sur les traités. Nouvelle édition, revue & corrigée. 150€
JOLY DE FLEURY (Omer) Mémoire pour les Doyen [sic], Syndic, Corps et Communauté des Huissiers du Roi en sa Cour de Parlement, intervenants; Contre les Prévôt des Marchands & Echevins de la Ville de Paris, les Conseillers-Quartiniers de ladite Ville. En présence des six Corps de Marchands & des Communautés des Procureurs au Châtelet; des Libraires & Imprimeurs; et des Marchands de vins. 200€
BOISSY d'ANGLAS (François-Antoine, comte de), DUPONT DE BIGORRE (Pierre), PELET DE LA LOZERE (Jean), DORNIER (Claude Pierre), JULIEN (Jean) 1- BOISSY d’ANGLAS (François-Antoine, comte de). Rapport sur l’arrestation des Citoyens Bidermann & Max Berr, Membres du Directoire des Achats, & sur les plaintes portées contre cette Administration; Fait au nom du Comité de la guerre, par Boissy d’Anglas, Député du Département de l’Ardèche, & l’un des membres de ce Comité. Paris, Imprimerie Nationale, 1793. 23 p. 2- Projet de Décrets. [Suivi de] Arrêté des représentans du peuple, envoyés à l’armée du Rhin, Sur le mode d’achat des subsistances pour les magasins militaires de l’armée du Rhin. Paris, Imprimerie Nationale, (1793). 6 p. 3- Comité de Salut public. Projet de Décret Relatif à l’approvisionnement des armées de terre & de mer, Présenté par le comité de Salut Public. [Suivi de ] Arrêté des représentant du peuple, envoyés à l’Armée du Rhin, sur le mode d’achat des subsistances pour les magasins militaires de l’Armée du Rhin. Paris, Imprimerie Nationale, (1793). 6, (2) p. 3- PELET DE LA LOZERE (Jean). Rapport fait par le Citoyen Pelet ( ) sur le Vices de l’administration de la guerre & l’état des magasins de la République. S.l.n.d. [Paris, 1793]. 32 p. 4- DUPONT DE BIGORRE (Pierre). Rapport fait au nom des comités de la guerre, des Finances & de surveillance ( ) sur les abus de l’administration actuelle de l’habillement & équipements militaires; & la nécessité d’un nouvelle organisation, par C.F. Dupont. Paris, Imprimerie Nationale, 1793. 35 p. 5- JULIEN (Jean). Rapport fait par Jean Julien, Deputé du Département de Haute Garonne, Au nom de la commission des Marchés, Séance du 17 fevrier 1793. Paris, Imprimerie Nationale, 1793. 20 p. 6- DORNIER (Claude Pierre). Rapport fait au nom des comités de Salut Public ( ) sur les traités passés par la compagnie Masson d’Espagnac , pour le service des charrois militaires ( ) et Projet de Décret Sur une organisation générale de tous les services des armées, par le Citoyen Dornier. Paris, Imprimerie Nationale, 1793. 55 p. 300€
ROEDERER (Pierre Louis, comte) Oeuvres du comte P. L. Roederer Pair de France, Membre de l’Institut etc. etc. etc. publiées par son fils le baron A. M. Roederer, ancien pair de France, tant sur les manuscrits inédits de l’auteur que sur les éditions partielles de ceux de ses ouvrages qui ont déjà été publiés avec les corrections et les changements qu’il y a faits postérieurement. 2.800€
JANSENISME EN PROVENCE - PARLEMENT D'AIX 1- Arrêts du Parlement d’Aix, rendus au sujet du refus des Sacremens fait à Mr Eymard, Lieutenant Général au Siège de Forcalquier. Extrait des Registres du Parlement du 21 mai 1753. S.l.n.d. [Aix, 1753]. 50 p. 2- Arrest de la cour de Provence, les Chambres assemblées ( ). S.l.n.d. [Aix, mars 1754]. 33 p. 3- Réflexion sur la nouvelle lettre du parlement de Provence au Roi. Lettre à M. de *** Du 1er août 1754. S.l.n.d. [Aix, août 1754]. 24 p. 4- Lettre du parlement de Provence au Roy. S.l.n.d. [Aix, 18 février 1754]. 41 p. 5- MARCHAND (Jean-Henri) et MEY (Claude). Requête des soufermiers du Domaine au Roy. Pour demander que les Billets de concession soyent assujettis au Contrôle. S.l.n.d. [Paris, 1752]. 63 p. 180€