SAIGE (Guillaume-Joseph) Catéchisme du Citoyen, ou Elemens du Droit public français; Par Demandes & Réponses; suivi de Fragmens politiques; par le même auteur. 400€
LAFFON-LADEBAT (André-Daniel) Déclaration des droits de l’homme. Proposée par M. de Ladebat, commissaire-député par des citoyens de Guienne (sic). 13 août 1789, 500€
MOUNIER (Jean-Joseph) Rapport du comité chargé du travail sur la Constitution. [Suivi de:]. Projet des premiers articles de la Constitution,lu dans la séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier. 280€
CONDORCET (Jean Antoine Nicolas de Caritat, Marquis de) Réflexions de M. le Mis. de Condorcet sur l’usufruit des bénéficiers. 350€
SIEYES (Emmanuel-Joseph) Observations sommaires sur les biens ecclésiastiques, du 10 Août 1789 [suivi de]. Opinion sur l’Arrêté du 4, relatif aux dîmes, prononcée le 10 Août. 280€
[SIEYES (Emmanuel-Joseph), CONDORCET (Jean Antoine Nicolas de Caritat, marquis de)] Projet de loi contre les Délits qui peuvent se commettre par la voie de l’impression et par la publication des Écrits et des Gravures, etc. Présenté à l’Assemblée Nationale, le 20 janvier 1790. 500€
DROITS DE L'HOMME - MOUNIER (Jean Joseph) Projet des premiers articles de la Constitution, lu dans la Séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier, Membre du Comité chargé du plan de Constitution. 350€
BOUFFLERS (Stanislas-Jean, Chevalier de) Rapport fait à l’Assemblée nationale au nom du Comité d’Agriculture et de Commerce, dans la séance du jeudi au soir 30 décembre 1790, Sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d’industrie. 400€