MAILLART-JUBAINVILLE (Louis François) Opinion de Maillart-Jubainville sur la responsabilité des commissaires de la trésorerie dans l’affaire de la Compagnie Dijon (…). Séance du 24 thermidor an V. [12.08.1797]. Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. 70€
TREILHARD (Jean-Baptiste) Opinion sur le rapport du Comité des Finances, du 18 décembre 1789 au sujet de la Caisse d’Escompte ; et Motion sur l’aliénation de quelques portions de possessions, dites ecclésiastiques, et sur l’administration de toutes. 60€
REVOLUTION FRANCAISE - CLUB DES JACOBINS Oraison funèbre et épitaphe de la Société-Reine [i.e. Le club des Jacobins]. 180€
COMPLOT ROYALISTE - AGENCE d'AUGSBOURG, 1802 Papiers saisis a Bareuth et a Mende, département de la Lozère. 120€
BAUNY (Simon-Toussaint) Pensées philosophiques, mêlées de maximes morales, avec quelques réflexions à un ami sur l’éducation de son fils; Ouvrage consacré à l’instruction des Jeunes gens, et qui peut être utile aux Pères et Mères et aux Instituteurs. 120€
Réponse à RIVAROL (Antoine de) et CHAMPCENETZ (Louis-Edmond Quentin, marquis de)] Petit dialogue entre deux petits hommes. 80€
FROMONT, BAGET, BECQUET, MAUGRAS, BOTENTUIT, ALLAN, L'HERITIER Pétition a l’Assemblée Nationale, Par les Membres du Collège de Chirurgie de Paris 80€
REVOLUTION FRANCAISE - DEPARTEMENT DE l'OISE Pétition à la Convention Nationale, par les électeurs du Département de lOise, Dans leur Session du mois de Novembre 1792, l’an 1er de la République Françoise. 180€
[LAVOISIER (Antoine Laurent)] Pétition des Commerçans en détail, de Paris, et pièces subséquentes. 250€
MIRABEAU (Honoré Gabriel Riqueti, comte de) Plan de division du Royaume et règlement pour son organisation. 280€
MARAT (Jean-Paul) Plan de législation criminelle. Ouvrage dans lequel on traite des délits et des peines, de la force des preuves et des présomptions, et de la manière d’acquérir ces preuves et ces présomptions durant l’instruction de la procédure, de manière à ne blesser ni la justice, ni la liberté, et à concilier la douceur avec la certitude des châtiments, et l’humanité avec la sûreté de la société civile ( ). 700€
MACAYE (Pierre-Nicolas de Haraneder, vicomte de) Plan de M. le vicomte de Macaye, pour l’Etablissement d’une Banque Nationale. Imprimé par ordre de l’Assemblée. 100€
MONTESQUIOU-FEZENSAC (Anne-Pierre, marquis de) Plan de Travail. Présenté à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité des Finances. 180€
LACRETELLE (Charles de), RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean-Paul) Précis historique de la Révolution française : Assemblée Législative. 70€