PAWLET (Comte de, dit FLEURY PAWLET) Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d’Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (…). 150€
LAVOISIER - GISLAIN Protestation de Gislain, payeur principal des dépenses diverses de la Trésorerie nationale ; suivie du Rapport fait à la société populaire de la section de la Montagne de Paris, le 19 ventôse an II de la République française ( ) par quatre commissaires qu’elle a nommés dans l’affaire de Gislain et des commissaires de la Trésorerie nationale. 350€
[LOUVET DE COUVRAY (Jean Baptiste)] Quelques notices pour l’histoire, et le récit de mes périls depuis le 31 mai 1793. 120€
LEFEBVRE (Georges) Questions agraires au temps de la Terreur. Documents publiés et annotés par G. Lefebvre. 2e édition revue et augmentée. 50€
PALISSOT DE MONTENOY (Charles) Questions importantes sur quelques opinions religieuses, par le citoyen Palissot, publiées pour la première fois le 30 novembre 1791. Troisième édition dédiée aux Théophilantropes [sic]. 180€
DUVEYRIER (H.M.N.), CAHIER de GERVILLE (Bon-Claude) Rapport de MM. Duveyrier et B.C. Cahier, Commissaires nommés par le Roi, pour l’exécution des décrets de l’Assemblée Nationale, relatifs aux TROUBLES de NANCI [i.e. troubles de Nancy]. Remis à M. La Tour-du-Pin, ministre de la Guerre, le Jeudi 14 Octobre 1790. 120€
GODARD (Jacques) et ROBIN (Léonard) Rapport de MM. J. Godard et L. Robin, commissaires civils, envoyés par le Roi, dans le Département du Lot. 120€
[LAVOISIER (Antoine-Laurent)] - AFFAIRE DES FERMIERS GENERAUX Rapport des Commissaires Réviseurs des trois Compagnies de Finances, Aux Représentans du peuple, chargés de surveiller leurs travaux, & lû aux Comités des Finances & de Comptabilité. [16 Floréal an II, 5 mai 1794]. 650€
[BOURDON (Léonard)] Rapport des députés nommés par la Commission des Arts. Pour assister aux exercices de l’Ecole Républicaine connue sous le nom de Société des jeunes Français. Lettre de la Commission Nationale de l’instruction publique. 280€
BERGASSE (Nicolas) Rapport du Comité de Constitution, sur l’organisation du pouvoir judiciaire; présenté à l’Assemblée Nationale. 120€
LE CHAPELIER (Isaac René Guy) Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des Pouvoirs de MM. les Députés ; Présenté à l’Assemblée Nationale par M. Le Chapelier, membre de ce Comité, & imprimé son ordre. 100€