RABAUT SAINT-ETIENNE (Jean Paul) Motion de M. Rabaud [sic] de Saint-Etienne, au sujet du Mémoire du premier ministre des Finances, & de l’Adresse de la Commune de Paris. 80€
DUBOIS de CRANCE (Edmond L.-A.) Lettre de M. Dubois de Crancé, aux soldats et sous-officiers des régimens qui sont en insurrection. 120€
REVOLUTION FRANCAISE - JUIFS D'ALSACE Suite du procès-verbal de l’Assemblée nationale, du Mardi 20 Juillet 1790, au matin. [Abolition des redevances spéciales qui frappent les juifs de Metz]. 150€
DUPONT de NEMOURS, LA ROCHEFOUCAULD, DAUCHY, ROEDERER et DEFERMON Second rapport fait au nom du Comité de l’imposition sur la contribution mobiliaire. 180€
JUSSIEU (Antoine-Laurent de), CAMUS (Armand-Gaston), BOULAY et CORNET Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. 1- Discours prononcé par Jussieu, Président de l’Institut national, en présentant au Corps législatif les travaux de l’Institut pendant l’an 7. Séance du quatrième jour complémentaire an 7. 2- Discours prononcé par Camus, en présentant, au nom de l’Institut, les notices des manuscrits conservés dans les bibliothèques nationales. 3- Réponse de Boulay aux discours prononcés, au nom de l’Institut national des sciences et arts, pour rendre compte de ses travaux pendant l’an 7. Séance du quatrième jour complémentaire an 7. 4- Réponse de Cornet, Président du Conseil des Anciens, aux discours prononcés, au nom de l’Institut nationale des sciences et arts, pour rendre compte de ses travaux pendant l’an 7. Séance du quatrième jour complémentaire an 7. 100€
REVOLUTION FRANCAISE - LOUIS XVI - CONSTITUTION DES MUNICIPALITES Proclamation du Roi, sur un décret de l’Assemblée nationale, pour la constitution des Municipalités. 100€
MONTESQUIOU-FEZENSAC (Anne-Pierre, marquis de) Plan de Travail. Présenté à l’Assemblée Nationale, au nom du Comité des Finances. 180€
DUPONT DE NEMOURS (P.-S.), LA ROCHEFOUCAULD, DAUCHY, ALLARDE, ROEDERER, DEFERMON Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l’entrée des productions & des marchandises dans les villes. Fait au nom du Comité de l’imposition. 180€
SIEYES (Emmanuel-Joseph) Opinion de M. Emm. Sieyes, à l’Assemblée nationale, le 7 mai 1791; en réponse à la dénonciation de l’Arrêté du Département de Paris, du 11 avril précédent, sur les édifices religieux & la liberté générale des cultes. 180€
DEMEUNIER (Jean-Nicolas) Rapport sur le plan de la municipalité convenable à la Ville de Paris, fait au nom du Comité de Constitution. [Suivi de: Projet de Réglement pour la municipalité de la ville de Paris, présenté par le Comité de Constitution, & imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, Page 10-42]. 100€
[LA ROCHEFOUCAULD (L.A., duc de), DUPONT DE NEMOURS, Etc.)] Premier rapport fait au nom du Comité de l’imposition, le 18 Août 1790 (…). Ordre de travail. 180€
[TALLEYRAND (Charles Maurice de)] Opinion de M. l’évêque d’Autun [Talleyrand], Sur la proposition de faire deux milliards d’Assignats forcés. 120€
CONSTANT (Benjamin), COURTNEY (C.-P.) editor The affair of Colonel Juste de Constant and related documents (1787-1796). Published with an introduction by C.P. Courtney. 60€
BIAUGEAUD (J.-M.-J.) La liberté du travail ouvrier sous l’Assemblée Constituante (1789-1791). Préface de M. Clément Argentier. 70€