BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur la prise de Charleroi. Séance du 9 Messidor, l’an second de la République française. 70€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur l’héroïsme des républicains montant le vaisseau le ‘Vengeur’. Dans la séance du 21 Messidor, l’an 2e de la République française. 40€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur le progrès des armées de la République. Séance du 21 Messidor, l’an 2 de la République française. 60€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. Séance du 23 Messidor, l’an 2e de la République française. 70€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de Salut Public et de la Guerre, sur les places à décerner par la Convention nationale aux défendeurs de la patrie qui se seront distingués par des traits de bravoure. Séance du premier Thermidor, l’an 2 de la République française. 70€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait au nom du Comité Public, sur la prise d’Anvers. Séance du 8 Thermidor, l’an deuxième de la République française. 60€
BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur la prise de Nieuport & sur les nouveaux complots tramés par les ennemis de l’intérieur. Séance du 5 Thermidor, l’an II de la république française. 80€
[DUSAULX (Jean)] Observations sur l’Histoire de la Bastille publiée par M. Linguet. Avec des remarques sur le caractère de l’auteur, suivies de quelques notes sur sa manière d’écrire l’histoire politique, civile et littéraire. 180€
[ROBESPIERRE (Maximilien)] Réponse de la Convention nationale aux manifestes des Rois ligués contre la République. 80€
PALISSOT DE MONTENOY (Charles) Questions importantes sur quelques opinions religieuses, par le citoyen Palissot, publiées pour la première fois le 30 novembre 1791. Troisième édition dédiée aux Théophilantropes [sic]. 180€
[DUPONT DE NEMOURS, LA ROCHEFOUCAULD, DAUCHY, ALLARDE, ROEDERER, DEFERMON] Rapport sur les exceptions relatives à l’exécution du tarif des droits de traites, décrété par l’Assemblée nationale, présenté au nom du comité d’Agriculture et du Commerce. 130€
[GOUDARD (Pierre-Louis)] Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités d’Agriculture, du Commerce, & des Contributions publiques. Sur la réforme du Tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du Royaume. 100€
REVOLUTION FRANCAISE - TARIFS DES DROITS Tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du royaume, sur toutes les productions et marchandises venant de l’étranger et sur celles exportées du royaume à l’étranger; décrété par l’Assemblée nationale, les 31 janvier, 1er février, 1 et 2 mars 1791, et imprimé par son ordre, conformément au Procès-verbal du premier février, sous l’inspection des Commissaires de ses Comités réunis, d’Agriculture, de Commerce et des Contributions publiques. 120€
CUSSY (Gabriel de), FORBONNAIS (François Véron de) 1- Premier rapport fait au nom du Comité des monnaies. 2- Second rapport du Comité des monnaies du 11 novembre 1790. 200€
CHASSE - PÊCHE - MERLIN DE DOUAI (Philippe-Antoine) Rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom du Comité de Féodalité, concernant la Chasse et la Pêche. Du 20 avril 1790. 180€