Revolution Francaise

Rapport sur la caisse d’escompte, fait au nom du Comité des finances.

Suite du procès-verbal de l’Assemblée Nationale. Du Lundi 20 Juillet 1789.

Pétition des Commerçans en détail, de Paris, et pièces subséquentes.

Proclamation du Roi, sur le Décret de l’Assemblée Nationale, du 8 mai 1790, concernant les Poids & Mesures. Du 22 août 1790.

L’évolution d’un monopole. l’Industrie des Poudres avant la loi du 13 Fructidor An V. Thèse pour le Doctorat.

Réponse à quelques objections relatives à la Caisse d’Escompte.

Protestation de Gislain, payeur principal des dépenses diverses de la Trésorerie nationale ; suivie du Rapport fait à la société populaire de la section de la Montagne de Paris, le 19 ventôse an II de la République française (…) par quatre commissaires qu’elle a nommés dans l’affaire de Gislain et des commissaires de la Trésorerie nationale.

Décrets de la Convention nationale, des 23e & 29e jours de Nivôse, an 2 de la République française, une et indivisible, qui mettent les biens des ci-devant Fermiers généraux sous la main de la Nation.

L’administration de l’agriculture au Contrôle général des Finances (1785-1787). Procès-verbaux et rapports. (ENVOI AUTOGRAPHE).

Extrait des Procès-verbaux de l’Assemblée des Représentans de la Commune de Paris. Du jeudi 6 août 1789. Détails relatifs au Bateau chargé de Poudre, arrêté au Port-S.-Paul, le 6 août 1789.