Revolution Francaise

Rapport de MM. Duveyrier et B.C. Cahier, Commissaires nommés par le Roi, pour l’exécution des décrets de l’Assemblée Nationale, relatifs aux TROUBLES de NANCI [i.e. troubles de Nancy]. Remis à M. La Tour-du-Pin, ministre de la Guerre, le Jeudi 14 Octobre 1790.

Rapport de MM. J. Godard et L. Robin, commissaires civils, envoyés par le Roi, dans le Département du Lot.

Rapport des Commissaires Réviseurs des trois Compagnies de Finances, Aux Représentans du peuple, chargés de surveiller leurs travaux, & lû aux Comités des Finances & de Comptabilité. [16 Floréal an II, 5 mai 1794].

Rapport des députés nommés par la Commission des Arts. Pour assister aux exercices de l’Ecole Républicaine connue sous le nom de Société des jeunes Français. Lettre de la Commission Nationale de l’instruction publique.

Rapport du comité chargé du travail sur la Constitution. [Suivi de:]. Projet des premiers articles de la Constitution,lu dans la séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier.

Rapport du Comité de Constitution, sur l’organisation du pouvoir judiciaire; présenté à l’Assemblée Nationale.

Rapport du comité de liquidation, concernant la COMPAGNIE DES EAUX DE PARIS.

Rapport et décret concernant la Caisse d’Escompte.

Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, dans la séance du 18 fructidor, au nom du comité d’instruction publique; Sur les encouragemens destinés aux savans, gens de lettres et artistes (…). Imprimés par ordre de la Convention nationale.

Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de sûreté générale et de salut public. Séance du 27 Prairial, l’an deuxième de la République française.