BOURDON (Jean) Napoléon au Conseil d’État. Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume LOCRE, secrétaire général du Conseil d’État. 40€
[JUSSIEU DE MONTLUEL (François Joseph Mamert de)] Instructions faciles sur les conventions ou Notions simples sur les divers engagements qu’on peut prendre dans la société & leurs suites. Ouvrage utile aux gens d’affaires, bourgeois, négociants, & à tous chefs de famille. Et aux jeunes gens qui se destinent au Palais. (EXEMPLAIRE DE PRESENT). 150€
[DUSAULX (Jean)] Observations sur l’Histoire de la Bastille publiée par M. Linguet. Avec des remarques sur le caractère de l’auteur, suivies de quelques notes sur sa manière d’écrire l’histoire politique, civile et littéraire. 180€
[JOYET (Jean)] Mémoire pour le sieur Jean Joyet Maître fondeur, de la ville de Marseille, demandeur en requête principale du 14 novembre 1763, & en requêtes incidentes des 11 janvier & 29 mai 1764, & en réception d’expédient contre les sieurs Syndics des créanciers préférables sur la Frégate de la Fortune, ses agrêts & apparaux, défendeurs. 60€
DELVAUX (Jean) Droits et obligations des entrepreneurs de travaux. Étude de doctrine et de jurisprudence sur les relations des entrepreneurs avec les propriétaires, architectes, sous-traitants, ouvriers, voisins, etc. 70€
PELLICO (Silvio), JOHANNOT (Tony) illustrateur Mes prisons. Suivies du Discours sur les devoirs des hommes. Traduction de M. Antoine de Latour, avec des chapitres inédits, les additions de Maroncelli et des notices littéraires ou biographiques sur plusieurs prisonniers du Spielberg. 80€
VAN DEN BROECK (E.) Le risque social. Critique de l’oeuvre de la jurisprudence concernant la Responsabilité civile délictuelle et quasi-délictuelle. Rôle de l’assurance. 50€
AGUESSEAU (Chancelier Henri-François d') Discours de Monseigneur de Chancelier, à Messieurs de la Chambre de Justice, en leur annonçant la suppression de cette Chambre. Du 22 mars 1717. 120€