Droit - Justice - Législation

Petit manuel du Conseil de l’Europe.

Plaidoyé de Me. Pierre de La Marteliere, advocat en la Cour, fait en Parlement, assisté de Mes. Antoine Loisel, Denis Boutillier, Omer Tallon anciens advocats, les Grand Chambre, Tournelle, & de l’Edict assemblees les dixseptiesme & dixneufiesme decembre, mil six cens unze. Pour le recteur et Université de Paris, deffendeurs & opposans. Contre les Jesuites demandeurs, & requerans l’entherinement des lettres patentes par eux obtenuës, afin de pouvoir lire & enseigner en ladite Université.

Précis des travaux de l’Institut de jurisprudence et d’économie politique.

Premier et second livre des Dignitez, magistrats & offices du Royaume de France. Ausquels est de nouveau adjousté le tiers livre de ceste matière, outre la reveue & augmentation d’iceux.

Principes de droit commercial. Tome VI.

Principes de la philosophie du droit. Préface par Jean Hyppolite.

Principes du Droit naturel. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée de la Déclaration des Droits de l’Homme.

Principes et plan sur l’établissement de l’ordre judiciaire.

Procès criminel de Iehan de Poytiers [Jehan de Poitiers], seigneur de Saint-Vallier, publié d’après les manuscrits originaux de la bibliothèque impériale, avec une introduction et des notes.

Procès des Docks Napoléon.

Procès et prison. Impressions de Sainte-Pélagie.