Droit - Justice - Législation

De l’usage et de l’abus de l’esprit philosophique durant le dix-huitième siècle. Précédé d’une notice sur la vie de l’auteur et d’un discours préliminaire.

1- Code Civil des Français. Édition originale et seule officielle. Paris, Imprimerie de la République (imprimé par les soins de J. J. Marcel), an XII – 1804. (4), 579 pages, vignette de titre gravée à l’emblème de la justice. [Suivi de] 2- Table alphabétique des matières du Code civil des Français. Rédigée sur l’Édition originale et seule officielle. Précédée des Lois transitoires (…). Paris, chez Rondonneau, Au Dépôt des Lois, an XII – 1804. 111 pages, titre inclus.

Analyse des idées principales sur la Reconnaissance des Droits de l’Homme en Société, & sur les bases de la Constitution.

Histoire de la magistrature française des origines à nos jours.

Précis de l’histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d’indications bibliographiques. Sources – Droit privé.

Bibliographie générale des sciences juridiques, politiques, économiques et sociales. de 1800 à 1925-1926.

Vénus la populaire, ou Apologie des maisons de joie. Traduite de l’anglais. Nouvelle édition.

Législation sur les aliénés et les enfants assistés. Tome 1. Aliénés. Recueil des lois, décrets et circulaires ministérielles (1790-1879). Ministère de l’Intérieur et des Cultes.

Apologie pour tous les grands personnages qui ont esté faussement soupçonnez de magie.

Catéchisme du Citoyen, ou Elemens du Droit public français; Par Demandes & Réponses; suivi de Fragmens politiques; par le même auteur.

Déclaration des droits de l’homme. Proposée par M. de Ladebat, commissaire-député par des citoyens de Guienne (sic). 13 août 1789,

Projet de Déclaration des Droits de l’homme et des citoyens.

Rapport du comité chargé du travail sur la Constitution. [Suivi de:]. Projet des premiers articles de la Constitution,lu dans la séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier.

Réflexions de M. le Mis. de Condorcet sur l’usufruit des bénéficiers.

Observations sommaires sur les biens ecclésiastiques, du 10 Août 1789 [suivi de]. Opinion sur l’Arrêté du 4, relatif aux dîmes, prononcée le 10 Août.

Projet de loi contre les Délits qui peuvent se commettre par la voie de l’impression et par la publication des Écrits et des Gravures, etc. Présenté à l’Assemblée Nationale, le 20 janvier 1790.