Finances publiques - Fiscalite - Monnaie

Rapport fait au nom du Comité des Finances, sur les moyens de remplacer la Gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l’année 1790.

Rapport sur la Caisse d’Escompte, fait à l’Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.

Rapport sur la caisse d’escompte, fait au nom du Comité des finances.

Rapport sur les articles généraux relatifs à l’organisation des corps de Finance (…).

Rapport sur les exceptions relatives à l’exécution du tarif des droits de traites, décrété par l’Assemblée nationale, présenté au nom du comité d’Agriculture et du Commerce.

Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l’entrée des productions & des marchandises dans les villes. Fait au nom du Comité de l’imposition.

Recherches des principes de l’économie politique, ou Essai sur la science de la police intérieure des Nations libres, Dans lequel on traite spécialement de la population, de l’agriculture, du commerce, de l’industrie, du numéraire, des espèces monnoyées, de l’intérêt de l’argent, de la circulation, des banques, du change, du crédit public, et des impôts.

Recherches et considérations nouvelles sur les Finances ou Mémoire sur leur situation actuelle; Cause du déficit; Moyens de l’anéantir en pourvoyant aux dépenses de l’Etat, sans accroissement d’Impôts, en délivrant la Nation de ceux qui sont les plus onéreux, tels que les Gabelles, les Traites, Douanes intérieures du Royaume, & autres.

Recherches sur la Nature et les Causes de la Richesse des Nations. Traduites de l’Anglois d’Adam Smith, sur la quatrième édition, par M. Roucher (…).

Récit Fait au Parlement de Paris, les Pairs y séants, le 29 avril 1788; Au sujet des vérifications Ministérielles, entreprises pour accroître la masse des Vingtièmes.

Réflexions de M. le Mis. de Condorcet sur l’usufruit des bénéficiers.

Réflexions sur les immunités ecclésiastiques considérées dans leurs rapports avec les maximes du droit public & l’intérêt national.