Finances publiques - Fiscalite - Monnaie

Les Finances britanniques.

Copie de la pétition à Messieurs de la Chambre des Pairs et à Messieurs de la Chambre des députés, par les propriétaires, négocians, marchands et débitans de boissons de la ville de Versailles, et communes environnantes.

Douanes. Augmentation de droits sur les toiles étrangères. Réduction de droits sur les cotons.

Politique et théories monétaires anglaise d’après-guerre.

De l’Impôt territorial, combiné avec les principes de l’administration de Sully et Colbert, adaptés à la situation actuelle de la France.

De l’Impôt sur les eaux-de-vie, dans ses rapports avec l’agriculture.

De la Matière imposable au sujet de la taxation des sels.

Observations présentées au nom des maîtres de forges du royaume, sur le projet de loi proposé à la Chambre de MM. les Députés des Départements, le 20 août 1814, concernant les nouveaux droits à imposer sur les fers et Aciers étrangers.

Observations de M. Desrousseaux, au moment de la discussion de l’article 25 concernant la taxe du Sel, et de l’article 34, relatif aux attributions à accorder au Gouvernement, suivant le Projet de Loi sur les Douanes. Chambre des Députés. Séances des 25 et 26 novembre 1814 – Chambre des Députés.

Histoire parlementaire des Finances de la Monarchie de Juillet.

Opinion de M. de Montesquiou sur l’organisation du Trésor public. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale, le 10 mars 1791.

Second rapport sur l’affaire du Clermontois, fait au nom des Comités Diplomatique et des Domaines.

Les Finances de la France au XIXe siècle.

L’impôt territorial ou la Dixme roiale avec tous ses avantages.

Essai sur la théorie générale de la monnaie. Economique rationnelle.