Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. Séance du 23 Messidor, l’an 2e de la République française.

1- LE ROU (M.). L’anti-Marat, ou, Défense de M. Necker, contre le soi-disant Ami du Peuple. [Paris], Imprimerie de Guillaume Junior, [déc. 1789]. 30 p. 2- [ESTIENNE (Antoine)]. Réflexions d’un Habitant du Fauxbourg Saint-Marceau [sic], pour servir de suite à la dénonciation du même Fauxbourg, à celui de Saint-Antoine. Paris, Imprimerie de Champigny, lib. rue Hautefeuille, n° 36, 1790. 7 p. 3- Un Aristocrate n’a pas le temps de jouer. [Paris], Imprimerie des Jacobins Saint-Honoré, [1790]. 7 p.

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l’Assemblée Nationale, portant que les Juifs, connus en France sous le nom de Juifs Portugais, Espagnols & Avignonois, y jouiront des droits de Citoyen actif. Données à Paris, au mois de Janvier 1790.

Motion de M. l’abbé Grégoire, curé d’Emberménil, à la séance du 14 juillet 1789.

Histoire des sectes religieuses qui, depuis le commencement du siècle dernier jusqu’à l’époque actuelle, sont nées, se sont modifiées, se sont éteintes dans les quatre parties du monde.