REVOLUTION FRANCAISE - FEMINISME - OBLIGATION DE PORTER LA COCARDE TRICOLORE Décret de la Convention Nationale, du 21 septembre 1793, l’an second de la République Françoise, une & indivisible, Qui enjoint aux femmes de porter la Cocarde tricolore. 300€
MARIE-ANTOINETTE (Reine de France) Décret de la Convention Nationale, du 3 Octobre 1793, l’an second de la République Françoise, une & indivisible, Qui ordonne le prompt Jugement de la veuve Capet au Tribunal révolutionnaire. 500€
REVOLUTION FRANCAISE - REPRESSION DU TRAVESTISSEMENT - BARERE DE VIEUZAC (Bertrand) Décret de la Convention Nationale, Du 7 août 1793 ( ), Portant que tout citoyen qui sera surpris en fausse patrouille, ou déguisé en femme dans des rassemblements, sera puni de mort. 300€
REVOLUTION FRANCAISE - CONTRIBUTION FONCIERE - LAMETH (Alexandre) Décret et instruction de l’Assemblée nationale, des 20, 22 & 23 novembre 1790, sur la contribution foncière acceptés par le Roi (…), avec les modèles y annexés. 120€
PALASNE DE CHAMPEAUX (Julien François) Décret relatif aux différens employés supprimés ; précédé du rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités réunis des Finances, des Pensions, des Domaines, des Impositions, d’Agriculture & de Commerce, par Jul.-Fran. Palasne-Champeaux, député du département des Côtes-du-Nord. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale. 80€
REVOLUTION FRANCAISE - DIVISION EN DEPARTEMENTS Décrets de l’Assemblée nationale concernant la division du Royaume en quatre-vingt-trois départemens. 250€
LAVOISIER - DECRETS CONTRE LES FERMIERS GENERAUX Décrets de la Convention nationale, des 23e & 29e jours de Nivôse, an 2 de la République française, une et indivisible, qui mettent les biens des ci-devant Fermiers généraux sous la main de la Nation. 450€
LOUIS XVI - SEZE (Raymond, comte de) ou DESEZE Défense de Louis, Prononcée à la barre de la Convention Nationale, Le mercredi 26 Décembre 1792, l’an 1er de la République. 350€
ETATS GENERAUX DU DAUPHINE Délibération de l’Assemblée de la Noblesse de Dauphiné, tenue à Grenoble les 25, 26 & 27 août 1788, & présidée par M. le Comte de Morges. 100€
REVOLUTION FRANCAISE - ETATS GENERAUX DE LA PROVINCE DE PICARDIE Délibération de la ville de Mondidier [sic pour Montdidier] pour supplier sa Majesté qu’elle veuille bien accorder à la province de Picardie, les Etats Provinciaux. 400€
MARAT (Jean-Paul) Dénonciation faite au Tribunal du Public, par M. Marat, l’Ami du Peuple, Contre M. Necker, premier Ministre des Finances. 650€
[LETOURNEAU (Pierre Joseph Augustin)] Description d’une médaille Trouvée dans la terre à Courenc, près Grenoble, le 11 Novembre 1788. 200€
REVOLUTION FRANCAISE - FETE DE LA FEDERATION, [DELAUNAY (Joseph)] Description fidelle [sic] de tout ce qui a précédé, accompagné & suivi la cérémonie de la Confédération nationale, du 14 juillet 1790. 200€
RABAUD (Pierre Antoine) dit Rabaut le jeune Détails historiques et recueil de pièces sur les divers projets de réunion de toutes les communions chrétiennes, qui ont été conçus depuis la Réformation jusqu’à ce jour. 180€