Finances publiques - Fiscalite - Monnaie

Projet de discours de la Couronne pour l’année 1831 [Par M. Chevalier] – Moyens de supprimer immédiatement tous les impôts des boissons, du sel, et la loterie. Examen pratique de l’amortissement [Emile Pereire] – La Vendée [M. Chevalier].

Rapport sur la Caisse d’Escompte, fait à l’Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.

La juridiction de la municipalité parisienne, de Saint-Louis à Charles VII.

Les Assignats. Révolution et inflation.

Réflexions sur les immunités ecclésiastiques considérées dans leurs rapports avec les maximes du droit public & l’intérêt national.

Les récentes théories monétaires en France. Idée quantitative et conflit des méthodes. (BEL EXEMPLAIRE, TRES BIEN RELIE).

Enquête sur la question monétaire. I- Procès-verbaux des délibérations du Conseil supérieur. Rapports. Dépositions. II- Dépositions. Procès-verbaux. Résumé de l’enquête. Documents. Tables. (COMPLET)

Précis d’économie monétaire.

Motion concernant une formation de petits assignats.

Rapport sur les articles généraux relatifs à l’organisation des corps de Finance (…).

Troisième rapport fait au nom du comité des Finances sur le remplacement de la Gabelle & des droits sur les Cuirs, les Fers, les Huiles, les Savons & les Amidons. Le 8 octobre 1790.

Répartition de la fortune privée en France par département et nature des biens au cours de la première moitié du XXe siècle. Préface de F. Trévoux.

Opinion de M. l’Évêque d’Autun sur les Banques & sur le rétablissement de l’ordre dans les Finances, prononcée à l’Assemblée Nationale le Vendredi 4 Décembre 1789.

Discours sur les assignats.

Rapport fait au nom du Comité des Finances, sur les moyens de remplacer la Gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l’année 1790.

Politique industrielle et commerciale. Budget des réformes.