Recueil des pièces et actes relatifs à l’établissement du gouvernement impérial héréditaire, imprimé par ordre du Sénat.

Edition originale de ce document officiel, source fondamentale pour l’histoire du Premier Empire et de sa proclamation. Ce recueil renferme quarante-quatre documents concernant la proclamation de l’Empire et le processus qui y conduisit, du 27 mars au 27 mai 1804. Il débute par « L’adresse: Le Sénat-Conservateur au Premier Consul de la République », du 6 germinal An XII (27 mars 1804) et s’achève par le « Procès-verbal de la cérémonie qui eut lieu pour la proclamation du Senatus-Consulte organique du 28 floréal An XII » (18 mai 1804) et la proclamation proprement dite de l’Empire du 28 Floréal an 12, signé par « Cambacérès, second consul ». Outre les documents officiels, le recueil comprend les échanges préparatoires entre le Sénat et le Premier Consul ainsi que la fameuse motion du tribun Curée. « Ces textes montrent que ce qui fait l’Empire, ce n’est pas seulement la grande manoeuvre engagée par le Premier Consul à la faveur de la crise de 1804, et encore moins le sacre. L’aspect mythologique du processus s’efface nettement devant ses aspects pragmatiques et le réalisme politique qu’attestent les discussions au Tribunat puis l’adoption, par sénatus-consulte, de l’hérédité impériale » (Josiane Bourguet-Rouveyre). Ce précieux recueil a fait l’objet d’une réédition critique par Thierry Lentz à la Fondation Napoléon en 2001. Relié avec (en tête): PORTALIS (Jean-Etienne-Marie) Discours prononcé par le Cen Portalis, Orateur du Gouvernement, dans la Séance du Corps législatif du 15 Germinal an X, sur l’Organisation des cultes; Précédé de la Convention entre le Gouvernement français et le Pape Pie VII. Pris sur l’imprimé de l’Imprimerie Nationale, et Bruxelles, G. Huygue, (1802).(4), 100 p. Conseiller d’État en septembre 1800, Portalis se vit chargé de toutes les affaires concernant les cultes. Il prit ainsi personnellement la plus grande part au Concordat de 1801 avec Pie VII, et aux articles organiques unilatéraux. FRANÇOIS de NEUFCHÂTEAU (Nicolas), Discours prononcé par Son Excellence (…), président du Sénat-Conservateur, le dimanche 7 prairial An XII, A l’occasion du serment prêté le jour même à Sa Majesté l’Empereur par les membres du Sénat. Paris Didot aîné, an XII. 19 p. Dos légèrement frotté. Coiffe supérieure usée Très bon exemplaire, très frais, relié à l’époque.