SIEYES (Emmanuel-Joseph) Dire de l’Abbé Sieyès sur la question du veto royal. A la séance du 7 Septembre 1789. 300€
SIEYES (Emmanuel-Joseph) Préliminaire de la Constitution. Reconnaissance et Exposition raisonnée des Droits de l’Homme & du Citoyen. 400€
CONDORCET (Jean Antoine Nicolas de Caritat, Marquis de) Examen de cette question : Est-il utile de diviser une Assemblée Nationale en plusieurs Chambres ? 750€
SIEYES (Emmanuel-Joseph) Vues sur les moyens d’exécution dont les représentans de la France pourront disposer en 1789. 400€
REVOLUTION FRANCAISE - ASSEMBLEE NATIONALE (REGLEMENT) Règlement à l’usage de l’Assemblée Nationale. 450€
THOURET (Jacques Guillaume) Analyse des idées principales sur la Reconnaissance des Droits de l’Homme en Société, & sur les bases de la Constitution. 300€
SIEYES (Emmanuel-Joseph) Dire de l’Abbé Sieyès sur la question du veto royal. A la séance du 7 Septembre 1789. 300€
MOUNIER (Jean-Joseph) Rapport du comité chargé du travail sur la Constitution. [Suivi de:]. Projet des premiers articles de la Constitution,lu dans la séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier. 280€
DROITS DE L'HOMME - MOUNIER (Jean Joseph) Projet des premiers articles de la Constitution, lu dans la Séance du 28 juillet 1789, par M. Mounier, Membre du Comité chargé du plan de Constitution. 350€
[DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)] De la périodicité des Assemblées nationales, de leur organisation, de la forme à suivre pour amener les propositions qui pourront y être faites, à devenir des Loix ; & de la sanction nécessaire pour que ces Loix soient obligatoires. 350€
THOURET (Jacques Guillaume) Projet de l’organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l’Assemblée Nationale, par le Comité de Constitution, dont l’annexe a été ordonnée au Procès-verbal, du 21 décembre 1789. 120€