Droit constitutionnel - Constitutions

1 – Lettre du comte de Mirabeau à M. le comte de *** sur l’éloge de Frédéric, par M. de Guibert, & l’Essai général de Tactique du même auteur. S.l. [Paris], 1788. (2) f., 67p. 2 – Dénonciation de l’agiotage au Roi et à l’Assemblée des Notables. S.l. [Paris], 1787. viij, 143 p. et (1) f. d’errata. 3 – Réponse aux alarmes des bons citoyens. S.l.n.d. [Paris, 1789]. 49 p., (3) p. de notes et errata. 4 – Lettre remise à Frédéric-Guillaume II, Roi régnant de Prusse, le jour de son avènement au Trône. Berlin, 1787. 91 p. 5 –ROMILLY (Samuel de) auteur, DUMONT (Etienne) traducteur, MIRABEAU, éditeur. Reglemens observés dans la Chambre des Communes, pour débattre les matières & pour voter. Traduit de l’anglois. Mis au jour par le Comte de Mirabeau. S.l. [Paris], 1789. 88 p.

1- [PERNETTI (Jacques) ou GOURDIN (François-Philippe)]. L’homme sociable ou réflexions sur l’esprit de société. Amsterdam, Mercus & Arckstée, 1767. (4), 54 p., (1) f. bl. 2- [GUIDI (Louis)]. La France au Parlement, Poëme. S.l.n.d [1761]. (1) f. bl., 47 p. 3- [MARCHAND (Jean-Henri) et MEY (Claude Mey)]. Requeste des sousfermiers du domaine au Roy, pour demander que les Billets de Confession soyent assujettis au Contrôle. S.l.n.d. [1751]. 48 p. 4- [ANONYME]. Remontrances, au Parlement [Sur l’arrêt rendu le 3 mai 1761]. Avec des notes, & ornées de figures. Au Paraguay [i.e. Paris], Imprimerie Royale de Nicolas Ier, 1761. (2), 31, (1) p., titre gravé et 3 planches gravées hors texte. 5- [PARISOT (Pierre)]. Lettre de M. l’abbé Platel à ses amis de Paris, Contenant une relation exacte & circonstanciée de l’exécution du P. Malagrida, Jésuite. S.l.n.d. [1761]. 16 p. 6- [ANONYME]. Requête des hauts et puissants seigneurs, les Mousquetaires noirs à notre S.P. le Pape Clément XIII. S.l.n.d. [1761]. 12 p. 7- [ROUSSEL DE LA TOUR]. Richesse de l’Etat. S.l.n.d. [1723]. [-3], 22 p., (une restauration de papier en marge, tableau statistique p. 6).

Aux amis de la Constitution.

Considérations sur les gouvernemens [i.e. Considérations sur les gouvernements], et principalement sur celui qui convient à la France.

Constitution de la République Française [du 5 Fructidor, an III].

De la périodicité des Assemblées nationales, de leur organisation, de la forme à suivre pour amener les propositions qui pourront y être faites, à devenir des Loix ; & de la sanction nécessaire pour que ces Loix soient obligatoires.

Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen.

Des Constitutions politiques et des autres institutions humaines. Edition critique avec introduction et notes par Robert Triomphe.

Des suites de la contre-révolution de 1660 en Angleterre.

Discours prononcé à la Section de la Bibliothèque, dans son assemblée générale du 24 octobre 1790, sur la question du renvoi des ministres.

Discours prononcé à la Société des amis de la Constitution, le mercredi 10 mars 1790.

Du Gouvernement civil. Traduit de l’anglais. Édition exactement revue et corrigée sur la dernière de Londres, augmentée d’un Précis Historique de la Vie de l’Auteur.

Du gouvernement du Roi, et des limites constitutionnelles de la prérogative parlementaire. Dédié à la Chambre des députés de France.

Essai sur l’organisation du suffrage universel en France.

Fragments d’un ouvrage abandonné sur la possibilité d’une constitution républicaine dans un grand pays.

Histoire de la constitution du 25 février 1875.