VANDAL (Albert) L’avènement de Bonaparte. I- La genèse du Consulat. Brumaire. La Constitution de l’an VIII. II- La République consulaire, 1800. 100€
GREGOIRE (Abbé Henri) Opinion de M. Grégoire curé d’Emberménil, Député de Nanci [sic], sur la sanction royale. A la séance du 4 septembre. 100€
MIRABEAU (Honoré Gabriel Riqueti, comte de) Plan de division du Royaume et règlement pour son organisation. 280€
THOURET (Jacques Guillaume) Projet de l’organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l’Assemblée Nationale, par le Comité de Constitution, dont l’annexe a été ordonnée au Procès-verbal, du 21 décembre 1789. 120€
BERGASSE (Nicolas) Rapport du Comité de Constitution, sur l’organisation du pouvoir judiciaire; présenté à l’Assemblée Nationale. 120€
LE CHAPELIER (Isaac René Guy) Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des Pouvoirs de MM. les Députés ; Présenté à l’Assemblée Nationale par M. Le Chapelier, membre de ce Comité, & imprimé son ordre. 100€
[DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)] Rapport sur le Décret général relatif aux départemens du Royaume; Fait au nom du Comité de Constitution (…), le 15 Février 1790. 180€
DEMEUNIER (Jean-Nicolas) Rapport sur le plan de la municipalité convenable à la Ville de Paris, fait au nom du Comité de Constitution. [Suivi de: Projet de Réglement pour la municipalité de la ville de Paris, présenté par le Comité de Constitution, & imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, Page 10-42]. 100€