MOUNIER (Jean-Joseph) Considérations sur les gouvernemens [i.e. Considérations sur les gouvernements], et principalement sur celui qui convient à la France. 120€
BERGASSE (Nicolas) Rapport du Comité de Constitution, sur l’organisation du pouvoir judiciaire; présenté à l’Assemblée Nationale. 120€
[PRAULT DE SAINT-MARTIN] - Constitution de 1791 Recueil complet des lois nouvelles décrétées par l’Assemblée Nationale; acceptées ou sanctionnées par le Roi, divisées par ordre de matière. Par M. de St. M. [PRAULT DE SAINT-MARTIN] Première division. 120€
CONSTANT (Benjamin) Fragments d’un ouvrage abandonné sur la possibilité d’une constitution républicaine dans un grand pays. 50€
MAISTRE (Joseph de), TRIOMPHE (Robert) éditeur Des Constitutions politiques et des autres institutions humaines. Edition critique avec introduction et notes par Robert Triomphe. 60€
FONFREDE (Henri) Du gouvernement du Roi, et des limites constitutionnelles de la prérogative parlementaire. Dédié à la Chambre des députés de France. 180€
PEYSSONNEL (Charles de) Discours prononcé à la Société des amis de la Constitution, le mercredi 10 mars 1790. 70€
DEMEUNIER (Jean-Nicolas) Rapport sur le plan de la municipalité convenable à la Ville de Paris, fait au nom du Comité de Constitution. [Suivi de: Projet de Réglement pour la municipalité de la ville de Paris, présenté par le Comité de Constitution, & imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale, Page 10-42]. 100€
LOCKE (John) Du Gouvernement civil. Traduit de l’anglais. Édition exactement revue et corrigée sur la dernière de Londres, augmentée d’un Précis Historique de la Vie de l’Auteur. 80€
[DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel)] Rapport sur le Décret général relatif aux départemens du Royaume; Fait au nom du Comité de Constitution (…), le 15 Février 1790. 180€