Aux amis de la Constitution.

Rapport de MM. Duveyrier et B.C. Cahier, Commissaires nommés par le Roi, pour l’exécution des décrets de l’Assemblée Nationale, relatifs aux TROUBLES de NANCI [i.e. troubles de Nancy]. Remis à M. La Tour-du-Pin, ministre de la Guerre, le Jeudi 14 Octobre 1790.

Second rapport sur l’affaire du Clermontois, fait au nom des Comités Diplomatique et des Domaines.

Adresse des actionnaires de la Caisse d’Escompte, à Nosseigneurs de l’Assemblée Nationale. Du 20 novembre 1789.

Rapport fait au nom des Comités réunis de Constitution, de la Marine, d’Agriculture, et de Commerce, & des Colonies, à la séance du 7 Mai 1791 sur les Colonies.