Prison - Bagne - Reforme penitentiaire

Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray.

Communication de M. Charles Lucas, sur les détenus cellulés dans les maisons centrales de Clermont, de Gaillon, du Mont-Saint-Michel et de Beaulieu. Académie des sciences morales et politiques.

Nouvelles observations pour le baron Canuel, lieutenant-général des armées du roi, inspecteur général d’infanterie.

Réponse à un fragment du discours qu’a prononcé, le 7 décembre, à la chambre des députés, M. le comte Decaze, ministre de la Police Générale, par M. Robert, ancien avocat au parlement de Normandie, détenu à la Force, par ordre du ministre, en vertu (dit-on) de la loi du 29 octobre 1815; avec des observations sur le projet de loi tendant au renouvellement de la première.

Des moyens propres à généraliser en France le Système pénitentiaire, en l’appliquant à tous les lieux de répression du royaume, à tous les individus qui, à quelque titre que ce soit, sont mis sous la main de la justice, et en plaçant les libérés sous la protection organisée de la bienfaisance publique.

De la réforme des prisons.

Code des prisons, ou Recueil complet des lois, ordonnances, arrêtés, règlements, circulaires et instructions ministériels, concernant le régime intérieur, économique et disciplinaire des maisons d’arrêt, maisons de justice, maisons de correction, maisons de force et autres prisons préventives ou pour peines, placées sous l’autorité du ministre de l’Intérieur (…). Le tout mis en ordre et annoté par M. Moreau-Christophe.