Flandres - Belgique

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public, sur la prise de Charleroi. Séance du 9 Messidor, l’an second de la République française.

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. Séance du 23 Messidor, l’an 2e de la République française.

Rapport fait au nom du Comité Public, sur la prise d’Anvers. Séance du 8 Thermidor, l’an deuxième de la République française.

Droits et obligations des entrepreneurs de travaux. Étude de doctrine et de jurisprudence sur les relations des entrepreneurs avec les propriétaires, architectes, sous-traitants, ouvriers, voisins, etc.

Flandre.

Documents sur les législations étrangères en matière de vicinalité, publiés par ordre de M. Beulé, ministre secrétaire d’État au département de l’Intérieur.

Les anciennes institutions politiques de Louvain.