Finances publiques - Fiscalite - Monnaie

1- Compte rendu à la Convention, par les commissaires de la Trésorerie Nationale de leur administration, depuis le 1er Juillet 1791 [jusqu’au 1er septembre 1793]. S.l.n.d. [Paris, 1793]. 28 p. 2- Mémoire sur les opérations relatives au Numéraire, depuis le premier juillet 1791, jusqu’au 15 septembre 1792. S.l.n.d. [Paris, 1793]. 80 p. 3- Deuxième compte rendu par les commissaires de la Trésorerie Nationale de leur administration, dans lequel on trouve les principaux détails de l’organisation de ces établissements (septembre 1793). S.l.n.d. [Paris, 1793]. 50 p., 3 tableaux dépliants en fin de volume. (LE BILAN DE L’ADMINISTRATION DE LAVOISIER ET DE CONDORCET À LA TÊTE DE LA TRÉSORERIE NATIONALE)

Examen impartial des immunités ecclésiastiques, Contenant les Maximes du Droit Public & les faits Historiques qui ont rapport.

Opinion de Maillart-Jubainville sur la responsabilité des commissaires de la trésorerie dans l’affaire de la Compagnie Dijon (…). Séance du 24 thermidor an V. [12.08.1797]. Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents.

Plan de M. le vicomte de Macaye, pour l’Etablissement d’une Banque Nationale. Imprimé par ordre de l’Assemblée.

1- Rapport sur l’affaire du prince de Monaco, Fait au nom des Comités Diplomatique et des Domaines. Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale. Paris, Imprimerie Nationale, 1791. (2), 57 p. 2- Second discours sur l’affaire de Monaco : fait au nom des Comités des domaines et diplomatique, à la séance du mardi soir 20 septembre 1791. Paris, Imprimerie Nationale, 1791. 15 p.

La restauration des Finances après 1814. Thèse pour le doctorat.