[CHAS (Jean), MONTIGNOT (Henri de)] Réflexions sur les immunités ecclésiastiques considérées dans leurs rapports avec les maximes du droit public & l’intérêt national. 100€
CORNUT (Paul) Répartition de la fortune privée en France par département et nature des biens au cours de la première moitié du XXe siècle. Préface de F. Trévoux. 40€
DUPONT de NEMOURS, LA ROCHEFOUCAULD, DAUCHY, ROEDERER et DEFERMON Second rapport fait au nom du Comité de l’imposition sur la contribution mobiliaire. 180€
GEOFFROY (Jean Baptiste Claude) Second rapport sur l’affaire du Clermontois, fait au nom des Comités Diplomatique et des Domaines. 50€
REVOLUTION FRANCAISE - JUIFS D'ALSACE Suite du procès-verbal de l’Assemblée nationale, du Mardi 20 Juillet 1790, au matin. 150€
VINCKE (Baron Ludwig von), RAUMER (Friedrich von) Tableau de l’administration intérieure de la Grande Bretagne par M. le baron de Vincke ; et Exposé de son système de contributions par M. de Raumer. Traduits de l’allemand. 120€
DES POMMELLES (Jean-Christophe Sandrier, dit chevalier Des Pommelles) Tableau de la Population de toutes les Provinces de France, et de la proportion, sous tous les rapports, des naissances, des morts & des mariages, depuis dix ans, d’après les registres de chaque Généralité, accompagné de notes et observations. Mémoire sur les Milices, leur création, leur vicissitude & leur état actuel. Examen de la question sur la prestation du service militaire en nature, ou sur sa Conversion en une imposition générale. 500€
REVOLUTION FRANCAISE - TARIFS DES DROITS Tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du royaume, sur toutes les productions et marchandises venant de l’étranger et sur celles exportées du royaume à l’étranger ; décrété par l’Assemblée nationale, les 31 janvier, 1er février, 1 et 2 mars 1791, et imprimé par son ordre, conformément au Procès-verbal du premier février, sous l’inspection des Commissaires de ses Comités réunis, d’Agriculture, de Commerce et des Contributions publiques. 120€