Droits de l'Homme

Considérations sur les gouvernemens [i.e. Considérations sur les gouvernements], et principalement sur celui qui convient à la France.

Constitution de la République Française [du 5 Fructidor, an III].

Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen.

Des Proscriptions.

Eléments du droit des gens moderne européen. Traduit de l’allemand (sur la 3e édition revue et augmentée) et annoté par M. A. de Riedmatten.

La Constitution française, Projet présenté à l’Assemblée Nationale par les Comités de Constitution et de Révision.

La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. Texte avec commentaire par Eugène Blum. Préface de Gabriel Compayré.

Les conditions d’une paix durable.

Les droits de l’homme. Histoire des droits et des libertés en France.

Opinion de M. Emm. Sieyes, à l’Assemblée nationale, le 7 mai 1791; en réponse à la dénonciation de l’Arrêté du Département de Paris, du 11 avril précédent, sur les édifices religieux & la liberté générale des cultes.

Opinion sur la peine de mort (…). Imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale.

Projet de Déclaration de Droits.

Projet de déclaration des Droits de l’Homme en société.