MOUNIER (Jean-Joseph) Considérations sur les gouvernemens [i.e. Considérations sur les gouvernements], et principalement sur celui qui convient à la France. 120€
REVOLUTION FRANCAISE - CONSTITUTION DE L'AN III Constitution de la République Française [du 5 Fructidor, an III]. 400€
NEUMANN (Léopold von) Eléments du droit des gens moderne européen. Traduit de l’allemand (sur la 3e édition revue et augmentée) et annoté par M. A. de Riedmatten. 80€
REVOLUTION FRANCAISE - CONSTITUTION DE 1791, THOURET (Jacques Guillaume) La Constitution française, Projet présenté à l’Assemblée Nationale par les Comités de Constitution et de Révision. 280€
BLUM (Eugène) La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. Texte avec commentaire par Eugène Blum. Préface de Gabriel Compayré. 50€
SIEYES (Emmanuel-Joseph) Opinion de M. Emm. Sieyes, à l’Assemblée nationale, le 7 mai 1791; en réponse à la dénonciation de l’Arrêté du Département de Paris, du 11 avril précédent, sur les édifices religieux & la liberté générale des cultes. 180€