Banque - Bourse - Finance

Procédé et méthodes en usage dans les banques américaines.

Rapport fait au nom du Comité des Finances à l’Assemblée Nationale, le 14 Août 1790, Sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes Gabelles, des petites Gabelles, des Gabelles locales & des Droits de Marque des Cuirs, de Marque des Fers, de fabrication sur les Amidons, de fabrication& de transport dans l’intérieur du Royaume sur les Huiles & Savons.

Rapport fait au nom du Comité des Finances, sur les moyens de remplacer la Gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l’année 1790.

Rapport sur la Caisse d’Escompte, fait à l’Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.

Rapport sur la caisse d’escompte, fait au nom du Comité des finances.

Rapport sur les taxes, vulgairement nommées droits à l’entrée des productions & des marchandises dans les villes. Fait au nom du Comité de l’imposition.

Réponse à quelques objections relatives à la Caisse d’Escompte.

Second rapport fait au nom du Comité de l’imposition sur la contribution mobiliaire.

Suite du procès-verbal de l’Assemblée Nationale. Du Lundi 20 Juillet 1789.

Traité de la Circulation et du Crédit. Contenant une ‘Analyse raisonnée des Fonds d’Angleterre’, & de ce qu’on appelle Commerce ou Jeu d’Actions; un Examen critique de plusieurs Traités sur les Impôts, les Finances, l’Agriculture, la Population, le Commerce &c. précédé de l’Extrait, d’un Ouvrage intitulé ‘Bilan général & raisonné de l’Angleterre depuis 1600 jusqu’en 1761’; & Suivi d’une ‘Lettre sur la Jalousie du Commerce’, où l’on prouve que l’intérêt des Puissances commerçantes ne se croise point, &c. avec un Tableau de ce qu’on appelle ‘Commerce’, ou plutôt ‘Jeu d’Actions’, en Hollande. Par l’auteur de l’Essai sur le Luxe, & de la Lettre sur le Jeu des Cartes, qu’on a ajoutés à la fin.

Traité des opérations commerciales de Banque. Huitième éd. revue et mise aucourant de la législation actuelle par A. Barbouteau et S. Brelet.

Troisième rapport fait au nom du comité des Finances sur le remplacement de la Gabelle & des droits sur les Cuirs, les Fers, les Huiles, les Savons & les Amidons. Le 8 octobre 1790.