CARDOT (Victor-Philippe-Eugène), LOMBARD (Adolphe), MARGERIE (Amédée de), MIGNARD (Prosper), ROUSSET (Gustave), SIMONNET (Jules), TISSOT (Claude-Joseph) 1- SIMONNET (Jules). Le président Fauchet. Sa vie et ses ouvrages. Paris, Auguste Durand, 1864. 52 p. Extrait de la Revue historique de droit français et étranger , septembre-octobre 1863. 2- SIMONNET (Jules). De l’utilité d’une histoire raisonnée et d’une philosophie du droit pénal. Paris, Cotillon, 1860. 32 p. Envoi de l’auteur. 3- TISSOT (Joseph). Notice sur l’établissement et les statuts de l’inquisition en Franche-Comté, influence de cette institution sur les lois et la jurisprudence du pays. [Paris], Imprimerie impériale, 1866. 42 p., (1) f. blanc. 4- CARDOT (Victor-Philippe-Eugène). Cour d’appel de Dijon. Audience solennelle de rentrée du vendredi 3 novembre 1876. Bernard-Hector Pouffier, conseiller-doyen au parlement de Bourgogne. Discours prononcé par M. Cardot. Dijon, Imprimerie Darantière, 1876. 37 p. et (3) p. blanches. 5- MIGNARD (Prosper). Eloge de Jean Frantin. Dijon, Lamarche, 1864. 31, (1) p. 6- LOMBARD (Adolphe). Etude sur Joubert. Discours de réception. Nancy, Imprimerie de Ve Raybois, 1863. 24 p. Extrait des Mémoires de l’Académie Stanislas, 1863. 7- ROUSSET (Gustave). Commentaire-traité de la loi sur l’instruction des flagrants délits (20 mai 1863). Paris, Cotillon, 1863. 31 p. 8- ROUSSET (Gustave). De la création des chambres correctionnelles d’un seul juge à l’effet d’abréger la détention préventive. Paris, Cotillon, 1862. 27 p. 9- CHAUFFARD (Dr). De la loi actuelle sur les enfants-trouvés et de la nécessité de rétablir les tours. Avignon, Aubanel frères, 1861. 19 p. 10- GIRAUD (Ch.). Des libertés de l’église gallicane. Paris, Videcoq, 1845. 54 p. et (1) f. blanc. 11- MARGERIE (Amédée de). La philosophie négative de la philosophie chrétienne. Nancy, chez tous les libraires, 1864. (2) f.,56 p. 12- MEAUNE (E.). Du droit de réduction par le Conseil d’Etat des libéralités faites aux corps moraux publics. Paris, Cosse et Marchal, 1863. 55 p. Envoi de l’auteur. 13- Affaire Lesurques. Réquisitoire de M. le procureur général Delangle. Audience du 11 décembre 1868. Paris, Imprimerie Ch. Lahure, 1869. 71 p., non coupé. 14- ROYER (de). Sénat – Session de 1863. Pétitions des polonais (N° 38 et 219). Rapport et discours de M. le premier Président de Royer. Question préjudicielle relative à l’exercice du droit de pétition par les étrangers. Extraits des procès-verbaux des séances des 17 mars, 28 avril et 1er mai. Paris, Typographie Ch. Lahure, 1863. 61, (3) p. 15- DUPIN. Sénat. Affaires de Pologne. Discours prononcé par M. le procureur général Dupin. Séance du 18 décembre 1863. Paris, Typographie Ch. Lahure, 1863. 20 p. 300€
[SOUDAIN DE NIEDERWERTH (Charles-François)] Code administratif des établissemens de bienfaisance, ou Recueil complet des lois, arrêtés et règlemens en vigueur en Belgique, concernant les hospices, les bureaux de bienfaisance, les monts-de-piété, le régime des enfans trouvés, les insensés, les indigens en général, les dépôts de mendicité, les colonies agricoles et l’hospice royal de Messines ; précédé d’une table chronologique, et suivi d’une table générale des matières et d’un catalogue des principaux ouvrages publiés sur les institutions de charité. Recueil approuvé par le gouvernement (…). 120€
ANNALES DE LA CHARITÉ - vicomte de MELUN, VILLENEUVE-BARGEMONT, DE GERANDO, WATTEVILLE, TRELAT, etc Annales de la Charité. Revue mensuelle destinée à la discussion des questions et à l’examen des institutions qui intéressent les classes pauvres. Première année (1845). Deuxième année (1846). 180€
ACTION POPULAIRE Année sociale internationale – 1911 (2e année) – 1912 (3e année) – 1913-1914 Bilan des idées et des institutions (4e année). 100€
DESSUS (Gabriel), GEORGE (Pierre), DISSARD (A.) Rapport et travaux sur la décongestion des centres industriels. Décentralisation et logement ouvrier. Questions de faits et de méthodes. 80€
HABITATIONS A BON MARCHE LE FOYER POUR TOUS. Société coopérative ouvrière dhabitations à bon marché. Fondée le 5 mars 1905. Règlement. 60€
HABITATIONS A BON MARCHE LA CHAUMIERE. Société anonyme coopérative à capital variable pour la construction dhabitations à Clamart et les environs, destinées au ouvriers et employés de lImprimerie Nationale. Statuts. 60€
HABITATIONS A BON MARCHE LA PETITE CONSTRUCTION. Société anonyme coopérative à capital variable pour la construction dhabitations à bon marché. Statuts. 80€