REVOLUTION FRANCAISE - CORRUPTION DES FONCTIONNAIRES Décret de la Convention Nationale, Du 10 Octobre 1792, l’an premier de la République française. Suppression de toute espèce de Gratifications en faveur des Commis et Employés, qui ont un traitement de la République. 120€
[VASSELIER (Joseph) ou MARECHAL (Sylvain)] Almanach nouveau de l’an passé, Où l’on annonce les choses arrivées & qui arriveront encore; ouvrage curieux et profond; proposé par souscription. 120€
MIRABEAU (Honoré Gabriel de Riqueti, comte de) Rapport fait a l’Assemblée nationale au nom du Comité diplomatique, dans la séance du 25 août 1790, sur l’affaire d’Espagne. 80€
BLOCH (Camille) L’assistance et l’Etat en France à la veille de la Révolution. (Généralités de Paris, Rouen, Alençon, Orléans, Chalons, Soissons, Amiens). 1764-1790. 180€
[MILTON (John)] Histoire entière et véritable du procez de Charles Stuard, Roi dAngleterre. Contenant, en forme de Journal, tout ca qui sest faict et passé sur ce sujet dans le Parlement, et en la Haute cour de justice; Et la façon en laquelle il a été mis a mort. Au mois de Janvier, 1648 et 49. Le tout fidellement receuilly des pièces autentiques et traduit de lAnglois [sic]. 250€
[ANTRAIGUES (E.L.H. de Launay, comte d')], [FERRY DE SAINT-CONSTANT (J.-L.) ou FERRI DI SAN COSTANTE (Giovanni)] 1- [ANTRAIGUES (E.L.H. de LAUNAY, comte d’)]. Mémoire sur les États Généraux, leurs droits, et la manière de les convoquer. S.l., 1788. iv, [5]-279 p. 2- [FERRY DE SAINT-CONSTANT (Giovanni)]. Considérations sur les révolutions des Provinces Unies. La Haye, Pierre Gosse et Paris, Marchands de nouveautés, 1788.(4), vij, [9]-131 p. 280€
PASQUIER (Etienne-Denis) Souvenirs du chancelier Pasquier. 1767-1815. Introduction et notes de Robert Lacour-Gayet. (Exemplaire sur grand papier). 40€
[VERDALLE (Jean-Louis-Conrad de)] Les Loisirs de ma solitude, ou Mélanges de poésies diverses, par J. L. C. D. V. 80€
[LOUVET DE COUVRAY (Jean Baptiste)] Quelques notices pour l’histoire, et le récit de mes périls depuis le 31 mai 1793. 120€
MENTELLE (Edme) Considérations générales sur l’instruction publique. Mémoire lu à la classe des Sciences morales et politiques de l’Institut national, le dix-sept Fructidor de l’an V. 100€
[CAMUS (Armand Gaston)] Le représentant du peuple, garde des archives, à ses collègues. Corps Législatif. Bibliothèque. 250€
PALASNE DE CHAMPEAUX (Julien François) Décret relatif aux différens employés supprimés ; précédé du rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités réunis des Finances, des Pensions, des Domaines, des Impositions, d’Agriculture & de Commerce, par Jul.-Fran. Palasne-Champeaux, député du département des Côtes-du-Nord. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale. 80€
LE FRANC DE POMPIGNAN (Jean-Georges), MOUNIER (Jean Joseph), BARNAVE (Antoine), etc Etat exact des signatures, telles qu’elles se trouvent apposées à l’acte de protestation signifié à la commission intermédiaire des Etats de Dauphiné et à monseigneur l’archevêque de Vienne, président des États de la province, les 6 et 8 avril 1789, de la part de M. le comte de Mercy, agissant en vertu d’une procuration de MM. le marquis de Grammont, le marquis Dupuy-Montbrun et le comte de Flotte, lesquels se sont dits, dans l’acte de procuration, députés des deux premiers ordres du Dauphiné ( ). 120€