Proces politiques

Le général Roget et Dreyfus, étude critique sur la déposition du général Roget devant la Cour de cassation (21, 22, 23, 24 novembre 1898, 28 janvier et 3 février 1899).

Procès des derniers ministres de Charles X, depuis leur mise en accusation jusqu’au jugement rendu par la Cour des Pairs.

Lettre d’un défenseur aux accusés d’avril.

Procès à l’histoire. Tribune du jeudi 12 avril 1832.

Procès et prison. Impressions de Sainte-Pélagie.

Procès de la Tribune ou 20.000 F d’amende. 81me et 82me saisies de la Tribune.

Au Coin des Lois. Moeurs administratives et policières.

Les grands procès politiques. Strasbourg. D’après les documents authentiques. Réunis et mis en ordre par Albert Fermé.

Examen de la procédure criminelle instruite à Saint-Leu, à Pontoise, et devant la Cour royale de Paris, sur les causes et les circonstances de la mort de S.A.R. le duc de Bourbon, prince de Condé.

1- Procès de sir Robert Wilson, Hutchinson, Michel Bruce, et autres accusés, concernant l’évasion de M. de LAVALETTE. Contenant toutes les pièces de la procédure (…). Précédé d’une Notice historique sur les trois anglais (…). Paris, Plancher, 1816. IV-48 p., portrait gravé. 2- Cour d’assises de la Seine. Procès des prévenus de l’évasion de M. de Lavalette. Paris, Imp. Doublet, [1816]. 126 p., planche gravée pliée hors texte. 3- [DUPIN, Me]. Comment M. de Lavalette est sorti de France, après son évasion. Paris, [1816]. 8 p.

Recueil des interrogatoires subis par le général Moreau, des interrogatoires de quelques-uns de ses co-accusés, des procès-verbaux de confrontation, et autres pièces produites au soutien de l’accusation dirigée contre ce Général.

Procès instruit par le Tribunal Criminel du Département de la Seine contre Demerville, Ceracchi, Arena et autres, prévenus de conspiration contre la personne du premier Consul Bonaparte. Recueilli par des sténographes.

Les grands procès politiques. Boulogne. D’après les documents authentiques. Réunis et mis en ordre par Albert Fermé.