Code civil

Code civil ou commentaire sur l’ordonnance du mois d’avril 1667.

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs, et les Discours prononcés au Corps législatif, par les Membres du Conseil d’État sur les matières les plus importantes; suivi d’une Table raisonnée des matières.

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d’État, contenant Le Texte des Lois ; le Précis des Observations faites sur chaque Article, et les Motifs de la décision du Conseil ; l’Indication de la Conformité et de l’Opposition de ces Articles aux Lois anciennes ; les Arrêts rendus par la Cour de Cassation, pour en fixer le sens ; et les Observations particulières de l’Auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces Articles, et faciliter l’intelligence des autres (…).

Codice di Napoleone il Grande pel Regno d’Italia. Traduzione ufficiale colle citazioni delle leggi romane.

Code civil, contenant la série des Lois qui le composent, avec leurs motifs; Et suivi d’une Table raisonnée des matières, par l’auteur du Dictionnaire forestier.

Code de Procédure Civile, avec les Motifs exposés par les Orateurs du Gouvernement, et les Rapports faits au Corps Législatif, par les Orateurs du Tribunat.

[Code civil]. Bulletin des Lois n°109 bis.

Ordonnances de Louis XV. Roy de France et de Navarre, concernant les Donations & les Testamens. (Avec COMMENTAIRES MANUSCRITS DE l’EPOQUE).

Le Code de l’éternelle mineure (philosophie du droit féminin). Précédé d’une étude sur la situation juridique et sociale de la femme à travers les âges. (EXEMPLAIRE AVEC ENVOI AUTOGRAPHE).