Rapport sur le mode d’exécution du décret contre les ennemis de la révolution, fait au nom du Comité de salut public le 13 ventôse, l’an second de la République. [« Le bonheur est une idée neuve en Europe » (p. 2)].

Le triomphe de la Marseillaise. Lettre-préface de S.A.R. Mgr le Duc de Montpensier.

Rapport sur la Caisse d’Escompte, fait à l’Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.

Rapport de MM. Duveyrier et B.C. Cahier, Commissaires nommés par le Roi, pour l’exécution des décrets de l’Assemblée Nationale, relatifs aux TROUBLES de NANCI [i.e. troubles de Nancy]. Remis à M. La Tour-du-Pin, ministre de la Guerre, le Jeudi 14 Octobre 1790.

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d’Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (…).