Loi relative aux Colonies, & particulièrement à celles de l’île Cayenne & de la Guyane françoise.

1- Adresse des membres de l’Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, à l’Assemblée Nationale, séante à Paris (…). Séance du soir, 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 7 p. 2- Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts de Port-au-Prince. Séance du 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 6 p.

Bibliothèque Nationale. La Révolution française. Janvier-Mars 1927.

Questions agraires au temps de la Terreur. Documents publiés et annotés par G. Lefebvre. 2e édition revue et augmentée.

Adresse des actionnaires de la Caisse d’Escompte, à Nosseigneurs de l’Assemblée Nationale. Du 20 novembre 1789.