Le triomphe de la Marseillaise. Lettre-préface de S.A.R. Mgr le Duc de Montpensier.

1- Adresse des membres de l’Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, à l’Assemblée Nationale, séante à Paris (…). Séance du soir, 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 7 p. 2- Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts de Port-au-Prince. Séance du 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 6 p.

Rapport de MM. Duveyrier et B.C. Cahier, Commissaires nommés par le Roi, pour l’exécution des décrets de l’Assemblée Nationale, relatifs aux TROUBLES de NANCI [i.e. troubles de Nancy]. Remis à M. La Tour-du-Pin, ministre de la Guerre, le Jeudi 14 Octobre 1790.

Lettres-patentes du Roi, sur les Décrets de l’Assemblée Nationale, des 15 Janvier, 16 et 26 Février 1790, qui ordonnent la Division de la France en quatre-vingt-trois Départements. Données à Paris, le 4 mars 1790.

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d’Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (…).