La Bourgogne.

Arrest rendu au Parlement les Chambres Assemblées, le 19 juillet 1679 : contenant plusieurs Reglemens, & le Tarif general des Droits des Officiers, Greffiers, Procureurs, Huissiers & Notaires.

Opinion de Maillart-Jubainville sur la responsabilité des commissaires de la trésorerie dans l’affaire de la Compagnie Dijon (…). Séance du 24 thermidor an V. [12.08.1797]. Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents.

L’évolution économique au point de vue agricole d’un département français dans le cours du dernier demi-siècle. [La Côte-d’Or].

Second rapport sur l’affaire du Clermontois, fait au nom des Comités Diplomatique et des Domaines.