Codice marittimo : Codice per la marina mercantile, Codice commerciale marittimo, Regolamento per la marina mercantile con raffronti, motivi tratti dagli atti ufficiali, note bibliografiche, raccolta completa di giurisprudenza italiana, commenti, copiosi indici (…).

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. Sur l’héroïsme des Républicains montant le vaisseau le ‘Vengeur’. Dans la séance du 21 Messidor, l’an 2e de la République française [9 Juillet 1794].

Tarif général des droits qui seront perçus à toutes les entrées et sorties du royaume, sur toutes les productions et marchandises venant de l’étranger et sur celles exportées du royaume à l’étranger ; décrété par l’Assemblée nationale, les 31 janvier, 1er février, 1 et 2 mars 1791, et imprimé par son ordre, conformément au Procès-verbal du premier février, sous l’inspection des Commissaires de ses Comités réunis, d’Agriculture, de Commerce et des Contributions publiques.

Lettre de M. Dubois de Crancé, aux soldats et sous-officiers des régimens qui sont en insurrection.

Les protestants d’autrefois ; Sur mer et outre mer. La marine de commerce. La marine de guerre. Voyages et colonisateurs.