Restauration

Projet de loi sur la remise des biens non vendus des émigrés, adopté par la Chambre des Députés le 4 novembre 1814 ; Présenté à la Chambre des Pairs le 8 du même mois. Discours du Ministre, contenant les motifs du Projet de Loi.

Renouvellement des Bureaux, conformément à l’article LX du Règlement. Organisation de ces mêmes Bureaux, conformément aux articles LVIII et LIX. Nomination du Comité des Pétitions, conformément à l’article LXIII. Chambre des Pairs de France. Séance du jeudi 3 novembre 1814.

Rapport au nom de la Commission spéciale chargée de l’examen des délibérations de la Chambre des Députés, en date des 19 septembre et 11 octobre 1814, relatives aux amendements proposés par la Chambre des Pairs, sur la Résolution du 27 août, concernant la Liste civile et la dotation de la Couronne. Chambre des Pairs de France. Séance du mardi 18 octobre 1814.

Procès de la conspiration du 19 août 1820. Audience du 9 mai. Cour des Pairs.

Douanes. Augmentation de droits sur les toiles étrangères. Réduction de droits sur les cotons.

Proverbes dramatiques.

La vie économique de la France sous la monarchie censitaire (1815-1848).

Fragmens politiques et littéraires.

Appréciation du projet de loi relatif aux trois Concordats : avec les articles du dernier Concordat, ceux du projet de loi, et une revue des ouvrages sur les Concordats.

Nouveaux mélanges.

Les aventures [Premier – Second chapitre] des aventures de la fille d’un roi, racontées par elle-même.

Le vrai sens des discours de M. Canning.

De la Sainte-alliance et du prochain congrès. Par Poly… [Alphonse Mahul].

Le bon sens d’un homme de rien, ou la vraie politique, à l’usage des simples.

Enquête faite par ordre du parlement d’Angleterre pour constater les progrès de l’industrie en France et dans les autres pays du continent. Présenté à la Chambre du Commerce de Paris.

Considérations sur l’état actuel de l’Europe.