Droits de l'Homme

Considérations sur les gouvernemens [i.e. Considérations sur les gouvernements], et principalement sur celui qui convient à la France.

Constitution de la République Française [du 5 Fructidor, an III].

Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen.

Des Proscriptions.

Eléments du droit des gens moderne européen. Traduit de l’allemand (sur la 3e édition revue et augmentée) et annoté par M. A. de Riedmatten.

Essai sur la régénération physique, morale et politique des Juifs; Ouvrage couronné par la Société Royale des Sciences et des Arts de Metz, le 23 Août 1788.

La Constitution française, Projet présenté à l’Assemblée Nationale par les Comités de Constitution et de Révision.

La Constitution françoise, présentée au Roi par l’Assemblée nationale, le 3 Septembre 1791, acceptée le 13 et le 14. Egalité, Liberté, Propriété, Sûreté.

La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen. Texte avec commentaire par Eugène Blum. Préface de Gabriel Compayré.

Les conditions d’une paix durable.

Les droits de l’homme. Histoire des droits et des libertés en France.

Opinion de M. Emm. Sieyes, à l’Assemblée nationale, le 7 mai 1791; en réponse à la dénonciation de l’Arrêté du Département de Paris, du 11 avril précédent, sur les édifices religieux & la liberté générale des cultes.

Projet de déclaration des Droits de l’Homme en société.

Recueil complet des lois nouvelles décrétées par l’Assemblée nationale; acceptées ou sanctionnées par le roi, divisées par ordre de matière. Par M. de St. M. [PRAULT DE SAINT-MARTIN] Première division. (Tome 1 seul).