Droit constitutionnel - Constitutions

Fragments d’un ouvrage abandonné sur la possibilité d’une constitution républicaine dans un grand pays.

Histoire de la constitution du 25 février 1875.

L’avènement de Bonaparte. I- La genèse du Consulat. Brumaire. La Constitution de l’an VIII. II- La République consulaire, 1800.

La Charte constitutionnelle en 1821.

La république américaine. Ses institutions – Ses hommes.

Le gouvernement parlementaire en Angleterre.

Les trois responsabilités.

Observations critiques sur le Champ-de-Mai.

Opinion de M. Grégoire curé d’Emberménil, Député de Nanci [sic], sur la sanction royale. A la séance du 4 septembre.

Plan de division du Royaume et règlement pour son organisation.

Préliminaire de la Constitution. Reconnaissance et Exposition raisonnée des Droits de l’Homme & du Citoyen.

Projet de Constitution.

Projet de Déclaration de Droits.

Projet de déclaration des Droits de l’Homme en société, présenté par Messieurs du Comité chargé de l’examen des Déclarations de Droits. Le 17 Août 1789.

Projet de déclaration des Droits de l’Homme en société.

Projet de l’organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l’Assemblée Nationale, par le Comité de Constitution, dont l’annexe a été ordonnée au Procès-verbal, du 21 décembre 1789.