1- Tables de comparaison entre les mesures anciennes et celles qui les remplacent dans le nouveau système métrique, avec leur explication et leur usage; publiées par l’Agence temporaire des Poids et Mesures. 2- Explication et usage de la table.

Projets de décrets sur les Milices auxiliaires & les Travaux publics, avec des Observations sur la police générale du Royaume, sur un Plan d’Impôt territorial, la Capitation, le Timbre & une Banque de Secours national (…).

Convention internationale pour la création d’une association internationale de l’heure.

Rapport sur la Caisse d’Escompte, fait à l’Assemblée nationale, le 4 décembre par ses commissaires, et imprimé sous ses ordres.

1- Adresse des membres de l’Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, à l’Assemblée Nationale, séante à Paris (…). Séance du soir, 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 7 p. 2- Lettre des députés de la province du Nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts de Port-au-Prince. Séance du 13 octobre 1790. Paris, Imprimerie Nationale, 1790. 6 p.