Lettre des Commissaires envoyés à Brest par le Roi, sur la demande de l’Assemblée Nationale, pour rétablir l’ordre dans l’Escadre.

Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. Sur l’héroïsme des Républicains montant le vaisseau le ‘Vengeur’. Dans la séance du 21 Messidor, l’an 2e de la République française [9 Juillet 1794].

Les explorations sous-marines. Hydrographie – Appareils de sondage – Le sol sous-marin – La vie dans les profondeurs de la mer – Les eaux – Les mers anciennes.

Décret relatif aux différens employés supprimés ; précédé du rapport fait à l’Assemblée nationale, au nom des comités réunis des Finances, des Pensions, des Domaines, des Impositions, d’Agriculture & de Commerce, par Jul.-Fran. Palasne-Champeaux, député du département des Côtes-du-Nord. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale.

Codice marittimo : Codice per la marina mercantile, Codice commerciale marittimo, Regolamento per la marina mercantile con raffronti, motivi tratti dagli atti ufficiali, note bibliografiche, raccolta completa di giurisprudenza italiana, commenti, copiosi indici (…).